L’usage commercial de l’IA, outil par outil et formule par formule

Les Services consistent en la création de supports publicitaires pour des campagnes marketing à l’aide de l’intelligence artificielle fournie par la Société

Faire tourner les pubs est la finalité affichée du service, mais les conditions d’abonnement n’accordent ni propriété ni licence écrite sur les résultats, limitent l’usage aux fins professionnelles internes (2.1) et revendiquent toute œuvre dérivée de l’utilisation de ces Services (7.3). La propriété n’est écrite que dans les conditions Enterprise, dont la clause 7.1 précise que les Projets appartiendront au Client ; un acheteur en libre-service n’a aucune clause sur laquelle s’appuyer sans accord écrit.

Clause 1.7 Services. CGU d’AdCreative.ai, datées du 19 déc. 2025

Les Services consistent en la création de supports publicitaires pour des campagnes marketing à l’aide de l’intelligence artificielle fournie par la Société

Faire tourner les pubs est la finalité affichée du service, mais les conditions d’abonnement n’accordent ni propriété ni licence écrite sur les résultats, limitent l’usage aux fins professionnelles internes (2.1) et revendiquent toute œuvre dérivée de l’utilisation de ces Services (7.3). La propriété n’est écrite que dans les conditions Enterprise, dont la clause 7.1 précise que les Projets appartiendront au Client ; un acheteur en libre-service n’a aucune clause sur laquelle s’appuyer sans accord écrit.

Clause 1.7 Services. CGU d’AdCreative.ai, datées du 19 déc. 2025

Les Services consistent en la création de supports publicitaires pour des campagnes marketing à l’aide de l’intelligence artificielle fournie par la Société

Faire tourner les pubs est la finalité affichée du service, mais les conditions d’abonnement n’accordent ni propriété ni licence écrite sur les résultats, limitent l’usage aux fins professionnelles internes (2.1) et revendiquent toute œuvre dérivée de l’utilisation de ces Services (7.3). La propriété n’est écrite que dans les conditions Enterprise, dont la clause 7.1 précise que les Projets appartiendront au Client ; un acheteur en libre-service n’a aucune clause sur laquelle s’appuyer sans accord écrit.

Clause 1.7 Services. CGU d’AdCreative.ai, datées du 19 déc. 2025

Toutefois, les Projets générés par les Services à partir des Contenus fournis par le Client appartiendront au Client.

Clause 7.1 Intellectual property rights related to the Services. CGU d’AdCreative.ai, datées du 19 déc. 2025

votre utilisation du Modèle non Adobe pour générer du Contenu est régie par la Section 3.12 des Conditions générales (Services et logiciels tiers).

Résultats des modèles Firefly propres à Adobe : la page des formules Firefly les déclare sûrs pour un usage commercial. Les résultats des modèles partenaires (non Adobe) relèvent des Conditions générales 3.12 (PST 7), qui placent l’usage de services tiers uniquement entre vous et le tiers et vous laissent le soin de respecter les conditions du partenaire. L’indemnisation de propriété intellectuelle d’Adobe ne couvre que les résultats Firefly, pour les clients Creative Cloud for teams ou entreprise abonnés aux formules Pro Plus ou Edition 4, dans la limite de 10 000 USD par résultat ou par réclamation (PST 8).

Product Specific Terms 7, 8 ; General Terms 3.12, 4.2 ; page des formules Firefly. CGU d’Adobe Firefly, datées du 23 avr. 2026

y compris les résultats de ces outils, uniquement pour votre utilisation des produits et services Amazon, par exemple le marketing avec Amazon Ads et l’enrichissement des pages produit avec du contenu A+ pour raconter l’histoire de votre marque.

Les résultats ne peuvent servir qu’avec les produits et services Amazon, comme les emplacements Amazon Ads et le contenu A+. Les mêmes Additional Terms rangent Amazon DSP et Twitch parmi les produits publicitaires d’Amazon : ils comptent donc comme des services Amazon ; la couverture des emplacements DSP sur des sites tiers n’est pas précisée. Acheter des emplacements sur Meta, TikTok ou Google sort du cadre de la licence.

Other Terms: Advertising generative artificial intelligence tools. CGU d’Amazon Ads Video Generator, datées du 11 sept. 2026

par exemple créer du contenu offensant, grossier, haineux, menaçant, nuisible, diffamatoire, harcelant ou qui encourage la discrimination, la violence, les jeux d’argent ou la pédopornographie ;

Vous détenez tous les droits sur le contenu généré, mais les conditions interdisent de créer du contenu qui fait la promotion des jeux d’argent.

Clause 5(xii). CGU d’Anyword, datées du 5 juin 2024

le droit de distribuer, diffuser et commercialiser la Vidéo, ou de la diffuser gratuitement ou contre rémunération

Chaque vidéo peut être distribuée et commercialisée, mais pas dans des pubs qui enfreignent les règles des plateformes publicitaires, qui induisent en erreur ou trompent, ou qui exigent une mention obligatoire, comme l’étiquette de contenu sponsorisé ; toute infraction annule la licence.

Clause 13.3.1. CGU d’Arcads, datées du 22 sept. 2026

La génération du Contenu Généré par l’Utilisateur finalise la création dudit Contenu Généré et marque le transfert de sa propriété à l’Utilisateur

La propriété vous est transférée à la génération, mais il est interdit de retirer les filigranes ou les marques de provenance, et les contenus sur des produits soumis à restriction d’âge (alcool, tabac, vapotage, jeux d’argent, rencontres et autres) ou sur des placements financiers sont proscrits. La clause 6.7.1 réserve les Services à l’usage personnel de l’Utilisateur, sauf si l’accès aux Services passe par une API, sans définir l’usage personnel.

Clause 5.2.3.3. CGU d’Argil, sans date

Artlist vous cède par la présente tous les droits, titres et intérêts d’Artlist, le cas échéant, sur le Résultat, et Artlist ne restreint pas votre usage commercial de ce Résultat.

Pas de contenu de jeux d’argent en argent réel réalisé avec Sora ou les modèles GPT d’OpenAI, et pas de publicité mensongère (15).

Clause 14 (Ownership ; Assignment of Output) ; 15. CGU d’Artlist (AI Suite), datées du 2 juil. 2026

implique des activités commerciales ou des ventes, comme des concours, des tirages au sort, du troc, de la publicité ou des systèmes pyramidaux, sans le consentement écrit préalable d’Almanac.

Les résultats sont vos Customer Data (AI Terms), mais la section 7(ix)(C) des Terms, prise à la lettre, exige le consentement écrit préalable de Blaze pour mettre du contenu publicitaire à disposition sur le Service ou via celui-ci, ce qui cadre mal avec des formules vendues pour des campagnes publicitaires automatisées. Demandez une confirmation écrite.

Clause 7. User Conduct and Certain Restrictions (ix)(C). CGU de Blaze (blaze.ai), datées du 11 mars 2025

Vous pouvez utiliser votre Résultat à toute fin licite, à condition de respecter ces conditions et d’accepter que cet usage se fasse à vos propres risques.

Votre propre résultat IA vous appartient pour toute fin licite. Tout contenu de la bibliothèque Canva présent dans le design reste soumis au Content License Agreement : l’art. 9 interdit les images de personnes issues de la bibliothèque dans les publicités pour le tabac, dans les publicités ou supports promotionnels pour des établissements pour adultes, des services d’escort ou de rencontres, ou pour des produits pharmaceutiques, de santé, à base de plantes ou médicaux (compléments, hygiène et contraception compris), ainsi que dans le cadre de soutiens politiques, les publications organiques d’une marque comptant aussi comme supports promotionnels ; et selon l’art. 12, les autorisations ne sont généralement pas obtenues pour le Contenu Gratuit : Canva n’accorde aucun droit sur les personnes représentées, et il vous revient seul de vérifier et d’obtenir toute autorisation de droit à l’image.

Using AI Products. CGU de Canva (Canva AI et Canva Grow), datées du 26 juin 2026

vous détenez tous les droits sur votre Entrée et votre Résultat, sous réserve des droits de Mirage et de ses concédants sur le Contenu Mirage inclus dans le Résultat

La page des tarifs ne présente que les formules de l’app (les fonctionnalités et prix correspondent uniquement aux formules iOS). Les Captions on Web Terms, les seules à nommer la publicité, couvrent Captions sur le web, qui n’est pas accessible depuis l’app mobile Captions (web 1.1). Les Captions Terms n’accordent pas de licence publicitaire en toutes lettres. Le résultat vous appartient, sous réserve des droits de Mirage sur le Contenu Mirage qu’il contient (2.2). La clause 1.4 permet d’utiliser le Résultat téléchargé en dehors des Services, sous réserve de l’AUP, tandis que la clause 3.1(xiv) interdit l’usage commercial du Contenu Mirage sauf autorisation prévue aux présentes sans accord écrit préalable de Mirage, que la clause 2.4 interdit tout usage du Contenu Mirage non expressément autorisé, et que la clause 18.1 accorde une licence sur l’app mobile pour votre usage personnel. Les conditions ne disent pas si une pub réalisée dans l’app, à partir de vos propres images ou avec des acteurs Mirage, requiert cet accord. L’AUP s’applique comme sur le web. Sur Free, le tableau comparatif de la page des tarifs indique AI usage credits: None, alors que le centre d’aide (le 21 septembre 2026) mentionne 60 - 200 (do not refresh) crédits IA ponctuels.

Captions Terms 1.4 ; 2.2 ; 2.4 ; 3.1(xiv) ; 18.1. CGU de Captions (Mirage), datées du 4 sept. 2025

vous détenez tous les droits sur votre Entrée et votre Résultat, sous réserve des droits de Mirage et de ses concédants sur le Contenu Mirage inclus dans le Résultat

La page des tarifs ne présente que les formules de l’app (les fonctionnalités et prix correspondent uniquement aux formules iOS). Les Captions on Web Terms, les seules à nommer la publicité, couvrent Captions sur le web, qui n’est pas accessible depuis l’app mobile Captions (web 1.1). Les Captions Terms n’accordent pas de licence publicitaire en toutes lettres. Le résultat vous appartient, sous réserve des droits de Mirage sur le Contenu Mirage qu’il contient (2.2). La clause 1.4 permet d’utiliser le Résultat téléchargé en dehors des Services, sous réserve de l’AUP, tandis que la clause 3.1(xiv) interdit l’usage commercial du Contenu Mirage sauf autorisation prévue aux présentes sans accord écrit préalable de Mirage, que la clause 2.4 interdit tout usage du Contenu Mirage non expressément autorisé, et que la clause 18.1 accorde une licence sur l’app mobile pour votre usage personnel. Les conditions ne disent pas si une pub réalisée dans l’app, à partir de vos propres images ou avec des acteurs Mirage, requiert cet accord. L’AUP s’applique comme sur le web. Sur Free, le tableau comparatif de la page des tarifs indique AI usage credits: None, alors que le centre d’aide (le 21 septembre 2026) mentionne 60 - 200 (do not refresh) crédits IA ponctuels.

Captions Terms 1.4 ; 2.2 ; 2.4 ; 3.1(xiv) ; 18.1. CGU de Captions (Mirage), datées du 4 sept. 2025

vous détenez tous les droits sur votre Entrée et votre Résultat, sous réserve des droits de Mirage et de ses concédants sur le Contenu Mirage inclus dans le Résultat

La page des tarifs ne présente que les formules de l’app (les fonctionnalités et prix correspondent uniquement aux formules iOS). Les Captions on Web Terms, les seules à nommer la publicité, couvrent Captions sur le web, qui n’est pas accessible depuis l’app mobile Captions (web 1.1). Les Captions Terms n’accordent pas de licence publicitaire en toutes lettres. Le résultat vous appartient, sous réserve des droits de Mirage sur le Contenu Mirage qu’il contient (2.2). La clause 1.4 permet d’utiliser le Résultat téléchargé en dehors des Services, sous réserve de l’AUP, tandis que la clause 3.1(xiv) interdit l’usage commercial du Contenu Mirage sauf autorisation prévue aux présentes sans accord écrit préalable de Mirage, que la clause 2.4 interdit tout usage du Contenu Mirage non expressément autorisé, et que la clause 18.1 accorde une licence sur l’app mobile pour votre usage personnel. Les conditions ne disent pas si une pub réalisée dans l’app, à partir de vos propres images ou avec des acteurs Mirage, requiert cet accord. L’AUP s’applique comme sur le web. Sur Free, le tableau comparatif de la page des tarifs indique AI usage credits: None, alors que le centre d’aide (le 21 septembre 2026) mentionne 60 - 200 (do not refresh) crédits IA ponctuels.

Captions Terms 1.4 ; 2.2 ; 2.4 ; 3.1(xiv) ; 18.1. CGU de Captions (Mirage), datées du 4 sept. 2025

vous détenez tous les droits sur votre Entrée et votre Résultat, sous réserve des droits de Mirage et de ses concédants sur le Contenu Mirage inclus dans le Résultat

La page des tarifs ne présente que les formules de l’app (les fonctionnalités et prix correspondent uniquement aux formules iOS). Les Captions on Web Terms, les seules à nommer la publicité, couvrent Captions sur le web, qui n’est pas accessible depuis l’app mobile Captions (web 1.1). Les Captions Terms n’accordent pas de licence publicitaire en toutes lettres. Le résultat vous appartient, sous réserve des droits de Mirage sur le Contenu Mirage qu’il contient (2.2). La clause 1.4 permet d’utiliser le Résultat téléchargé en dehors des Services, sous réserve de l’AUP, tandis que la clause 3.1(xiv) interdit l’usage commercial du Contenu Mirage sauf autorisation prévue aux présentes sans accord écrit préalable de Mirage, que la clause 2.4 interdit tout usage du Contenu Mirage non expressément autorisé, et que la clause 18.1 accorde une licence sur l’app mobile pour votre usage personnel. Les conditions ne disent pas si une pub réalisée dans l’app, à partir de vos propres images ou avec des acteurs Mirage, requiert cet accord. L’AUP s’applique comme sur le web. Sur Free, le tableau comparatif de la page des tarifs indique AI usage credits: None, alors que le centre d’aide (le 21 septembre 2026) mentionne 60 - 200 (do not refresh) crédits IA ponctuels.

Captions Terms 1.4 ; 2.2 ; 2.4 ; 3.1(xiv) ; 18.1. CGU de Captions (Mirage), datées du 4 sept. 2025

vous détenez tous les droits sur votre Entrée et votre Résultat, sous réserve des droits de Mirage et de ses concédants sur le Contenu Mirage inclus dans le Résultat

La page des tarifs ne présente que les formules de l’app (les fonctionnalités et prix correspondent uniquement aux formules iOS). Les Captions on Web Terms, les seules à nommer la publicité, couvrent Captions sur le web, qui n’est pas accessible depuis l’app mobile Captions (web 1.1). Les Captions Terms n’accordent pas de licence publicitaire en toutes lettres. Le résultat vous appartient, sous réserve des droits de Mirage sur le Contenu Mirage qu’il contient (2.2). La clause 1.4 permet d’utiliser le Résultat téléchargé en dehors des Services, sous réserve de l’AUP, tandis que la clause 3.1(xiv) interdit l’usage commercial du Contenu Mirage sauf autorisation prévue aux présentes sans accord écrit préalable de Mirage, que la clause 2.4 interdit tout usage du Contenu Mirage non expressément autorisé, et que la clause 18.1 accorde une licence sur l’app mobile pour votre usage personnel. Les conditions ne disent pas si une pub réalisée dans l’app, à partir de vos propres images ou avec des acteurs Mirage, requiert cet accord. L’AUP s’applique comme sur le web. Sur Free, le tableau comparatif de la page des tarifs indique AI usage credits: None, alors que le centre d’aide (le 21 septembre 2026) mentionne 60 - 200 (do not refresh) crédits IA ponctuels.

Captions Terms 1.4 ; 2.2 ; 2.4 ; 3.1(xiv) ; 18.1. CGU de Captions (Mirage), datées du 4 sept. 2025

(ii) vous signalerez que l’IA a servi à générer les Résultats de Captions on web et que ces Résultats sont des publicités, selon le cas

Captions on web (captions.ai, comptes professionnels ; les noms de formules ne figurent pas sur la page des tarifs) est couvert par une licence publicitaire, mais vous garantissez de signaler l’usage de l’IA et le caractère publicitaire des résultats selon le cas, d’ajouter les mentions de recommandation exigées par la loi américaine (FTC) et de respecter l’AUP, qui interdit les publicités pour l’alcool, le tabac, le vapotage, les jeux d’argent, les contraceptifs, les rencontres et d’autres produits réglementés.

Captions on Web Terms 1.2. CGU de Captions (Mirage), datées du 29 sept. 2025

Indiquez que le contenu est généré par l’IA d’une manière qu’aucun utilisateur ne puisse raisonnablement ignorer ou mal interpréter.

Le résultat vous appartient, mais la Sharing & ; Publication Policy, que les conditions rendent contraignante, demande que les contenus publiés sur les réseaux sociaux soient relus, vous soient attribués et signalés comme générés par l’IA ; elle ne dit pas si une publicité payante compte comme une publication.

Sharing & ; publication policy > ; Social media, livestreaming, and demonstrations. CGU de ChatGPT (GPT Image), datées du 14 nov. 2022

Indiquez que le contenu est généré par l’IA d’une manière qu’aucun utilisateur ne puisse raisonnablement ignorer ou mal interpréter.

Le résultat vous appartient, mais la Sharing & ; Publication Policy, que les conditions rendent contraignante, demande que les contenus publiés sur les réseaux sociaux soient relus, vous soient attribués et signalés comme générés par l’IA ; elle ne dit pas si une publicité payante compte comme une publication.

Sharing & ; publication policy > ; Social media, livestreaming, and demonstrations. CGU de ChatGPT (GPT Image), datées du 14 nov. 2022

Indiquez que le contenu est généré par l’IA d’une manière qu’aucun utilisateur ne puisse raisonnablement ignorer ou mal interpréter.

Le résultat vous appartient, mais la Sharing & ; Publication Policy, que les conditions rendent contraignante, demande que les contenus publiés sur les réseaux sociaux soient relus, vous soient attribués et signalés comme générés par l’IA ; elle ne dit pas si une publicité payante compte comme une publication.

Sharing & ; publication policy > ; Social media, livestreaming, and demonstrations. CGU de ChatGPT (GPT Image), datées du 14 nov. 2022

Indiquez que le contenu est généré par l’IA d’une manière qu’aucun utilisateur ne puisse raisonnablement ignorer ou mal interpréter.

Le résultat vous appartient, mais la Sharing & ; Publication Policy, que les conditions rendent contraignante, demande que les contenus publiés sur les réseaux sociaux soient relus, vous soient attribués et signalés comme générés par l’IA ; elle ne dit pas si une publicité payante compte comme une publication.

Sharing & ; publication policy > ; Social media, livestreaming, and demonstrations. CGU de ChatGPT (GPT Image), datées du 14 nov. 2022

Indiquez que le contenu est généré par l’IA d’une manière qu’aucun utilisateur ne puisse raisonnablement ignorer ou mal interpréter.

Le résultat vous appartient, mais la Sharing & ; Publication Policy, que les conditions rendent contraignante, demande que les contenus publiés sur les réseaux sociaux soient relus, vous soient attribués et signalés comme générés par l’IA ; elle ne dit pas si une publicité payante compte comme une publication. Le Services Agreement range cette politique parmi les OpenAI Policies.

Sharing & ; publication policy > ; Social media, livestreaming, and demonstrations. CGU de ChatGPT (GPT Image), datées du 14 nov. 2022

NOUS NE REVENDIQUONS AUCUN DROIT DE PROPRIÉTÉ SUR VOTRE CONTENU.

Les conditions ne mentionnent jamais les images générées : Your Content désigne le contenu reçu de votre part, et aucune clause n’accorde ni ne limite l’usage commercial des résultats. La FAQ des tarifs affirme que les images générées ne sont soumises à aucun droit d’auteur (déclaration du fournisseur, extérieure aux conditions).

Your Content. CGU de Claid.ai, datées du 10 août 2023

Promouvoir ou faciliter les prêts sur salaire, les prêts sur titre ou d’autres pratiques de prêt à court terme et à taux élevé qui exploitent des personnes vulnérables

La Usage Policy interdit de promouvoir les prêts sur salaire ou sur titre, le marketing multiniveau et les faux avis, ainsi que de présenter des résultats comme produits par un humain.

Usage Policy (Fraudulent, Abusive, or Predatory Practices). CGU de Claude, datées du 15 sept. 2025

Promouvoir ou faciliter les prêts sur salaire, les prêts sur titre ou d’autres pratiques de prêt à court terme et à taux élevé qui exploitent des personnes vulnérables

La Usage Policy interdit de promouvoir les prêts sur salaire ou sur titre, le marketing multiniveau et les faux avis, ainsi que de présenter des résultats comme produits par un humain.

Usage Policy (Fraudulent, Abusive, or Predatory Practices). CGU de Claude, datées du 15 sept. 2025

Promouvoir ou faciliter les prêts sur salaire, les prêts sur titre ou d’autres pratiques de prêt à court terme et à taux élevé qui exploitent des personnes vulnérables

La Usage Policy interdit de promouvoir les prêts sur salaire ou sur titre, le marketing multiniveau et les faux avis, ainsi que de présenter des résultats comme produits par un humain.

Usage Policy (Fraudulent, Abusive, or Predatory Practices). CGU de Claude, datées du 15 sept. 2025

Promouvoir ou faciliter les prêts sur salaire, les prêts sur titre ou d’autres pratiques de prêt à court terme et à taux élevé qui exploitent des personnes vulnérables

La Usage Policy interdit de promouvoir les prêts sur salaire ou sur titre, le marketing multiniveau et les faux avis, ainsi que de présenter des résultats comme produits par un humain.

Usage Policy (Fraudulent, Abusive, or Predatory Practices). CGU de Claude, datées du 15 sept. 2025

Vous ne pouvez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, télécharger, republier, copier ou utiliser ledit Contenu, en tout ou partie, à des fins commerciales ou pour un gain personnel, sans notre autorisation écrite expresse et préalable.

Les conditions ne contiennent aucune clause sur les vidéos générées par IA ni sur la publicité. La FAQ de la page d’accueil indique que vous êtes propriétaire des vidéos et pouvez les publier en organique ou en payant, mais la section Content des conditions interdit l’usage commercial du contenu trouvé sur le service sans autorisation écrite, et ne dit pas si vos vidéos générées en font partie. Les vidéos de l’offre gratuite portent un petit filigrane (FAQ de la page d’accueil et page Put me in).

Content. CGU de ClipUGC, sans date

Utiliser les Services, ou une partie de ceux-ci, à des fins commerciales ou au profit d’un tiers, ou d’une manière non autorisée par les présentes Conditions ;

Les conditions se contredisent. La clause 7(e) accorde une licence sur les résultats pour vos besoins professionnels licites, tandis que la clause 8(b) interdit d’utiliser les Services à toute fin commerciale ou au profit d’un tiers. Question à poser par écrit à Copy.ai : les résultats peuvent-ils servir dans les pubs et les publications sociales d’une entreprise ?

Clauses 8(b) ; 7(e). CGU de Copy.ai, datées du 12 oct. 2023

AutoDS est une plateforme de dropshipping tout-en-un qui aide vendeurs et acheteurs à automatiser leur activité de dropshipping.

Les seules conditions liées depuis createugc.ai sont les conditions générales de dropshipping d’AutoDS ; elles ne disent rien des vidéos générées par IA, des avatars, de la propriété des vidéos générées ni de leur usage publicitaire.

General Terms. CGU de CreateUGC, datées du 8 août 2025

Les utilisateurs de l’offre gratuite disposent de droits limités. Les utilisateurs des offres payantes disposent des droits associés à l’offre qu’ils ont choisie.

Les conditions indiquent que les utilisateurs de l’offre gratuite disposent de droits limités sans les énumérer. La FAQ du centre d’aide affirme que les créas peuvent passer sur n’importe quel canal sans limitation, mais une FAQ ne vaut pas les conditions. La FAQ de la page des avatars IA situe les droits commerciaux dans toutes les formules payantes (Starter, Pro et Enterprise) et ne cite pas Free.

Clause 1 (Services and Registration). CGU de Creatify, datées du 23 sept. 2024

Toute violation de ces restrictions entraîne la résiliation immédiate du présent Contrat, et tous les droits qui vous sont accordés reviennent à Creatify.

Tout usage reste soumis à la Moderation Policy (pas de campagne ou de lobbying politique, pas de conseil juridique, médical ou financier non autorisé, pas de pratiques trompeuses) et à l’interdiction d’entraîner une IA avec les contenus ; en cas de violation, tous les droits reviennent à Creatify.

Clause 6.2. CGU de Creatify, datées du 23 sept. 2024

Toute violation de ces restrictions entraîne la résiliation immédiate du présent Contrat, et tous les droits qui vous sont accordés reviennent à Creatify.

Tout usage reste soumis à la Moderation Policy (pas de campagne ou de lobbying politique, pas de conseil juridique, médical ou financier non autorisé, pas de pratiques trompeuses) et à l’interdiction d’entraîner une IA avec les contenus ; en cas de violation, tous les droits reviennent à Creatify.

Clause 6.2. CGU de Creatify, datées du 23 sept. 2024

Toute violation de ces restrictions entraîne la résiliation immédiate du présent Contrat, et tous les droits qui vous sont accordés reviennent à Creatify.

Tout usage reste soumis à la Moderation Policy (pas de campagne ou de lobbying politique, pas de conseil juridique, médical ou financier non autorisé, pas de pratiques trompeuses) et à l’interdiction d’entraîner une IA avec les contenus ; en cas de violation, tous les droits reviennent à Creatify.

Clause 6.2. CGU de Creatify, datées du 23 sept. 2024

Toute violation de ces restrictions entraîne la résiliation immédiate du présent Contrat, et tous les droits qui vous sont accordés reviennent à Creatify.

Tout usage reste soumis à la Moderation Policy (pas de campagne ou de lobbying politique, pas de conseil juridique, médical ou financier non autorisé, pas de pratiques trompeuses) et à l’interdiction d’entraîner une IA avec les contenus ; en cas de violation, tous les droits reviennent à Creatify.

Clause 6.2. CGU de Creatify, datées du 23 sept. 2024

Toute violation de ces restrictions entraîne la résiliation immédiate du présent Contrat, et tous les droits qui vous sont accordés reviennent à Creatify.

Tout usage reste soumis à la Moderation Policy (pas de campagne ou de lobbying politique, pas de conseil juridique, médical ou financier non autorisé, pas de pratiques trompeuses) et à l’interdiction d’entraîner une IA avec les contenus ; en cas de violation, tous les droits reviennent à Creatify.

Clause 6.2. CGU de Creatify, datées du 23 sept. 2024

pourra utiliser le Logiciel et/ou les Animations (selon le cas) pendant deux semaines à compter de la date de votre inscription, avec des fonctionnalités limitées et à usage strictement non commercial.

Clause 3.1. CGU de D-ID, datées de juil. 2024

Les Utilisateurs payants abonnés à la formule « Lite » pourront utiliser le Logiciel et/ou les Animations à usage strictement non commercial.

Clause 20.2. CGU de D-ID, datées de juil. 2024

Vous ne devez pas retirer, masquer ou réduire la Marque synthétique et/ou les Filigranes, ni permettre à un tiers de le faire, sans l’approbation écrite préalable de D-ID.

L’usage commercial suit l’entrée de la grille tarifaire de la formule (le tableau des formules mentionne une licence commerciale), chaque animation porte une marque synthétique que vous ne pouvez ni retirer, ni masquer, ni réduire sans approbation écrite, et l’usage politique requiert l’examen de D-ID et des filigranes visibles.

Clauses 3.2 ; 4.2 ; 20.8. CGU de D-ID, datées de juil. 2024

Vous ne devez pas retirer, masquer ou réduire la Marque synthétique et/ou les Filigranes, ni permettre à un tiers de le faire, sans l’approbation écrite préalable de D-ID.

L’usage commercial suit l’entrée de la grille tarifaire de la formule (le tableau des formules mentionne une licence commerciale), chaque animation porte une marque synthétique que vous ne pouvez ni retirer, ni masquer, ni réduire sans approbation écrite, et l’usage politique requiert l’examen de D-ID et des filigranes visibles.

Clauses 3.2 ; 4.2 ; 20.8. CGU de D-ID, datées de juil. 2024

Vous ne devez pas retirer, masquer ou réduire la Marque synthétique et/ou les Filigranes, ni permettre à un tiers de le faire, sans l’approbation écrite préalable de D-ID.

L’usage commercial suit l’entrée de la grille tarifaire de la formule (le tableau des formules mentionne une licence commerciale), chaque animation porte une marque synthétique que vous ne pouvez ni retirer, ni masquer, ni réduire sans approbation écrite, et l’usage politique requiert l’examen de D-ID et des filigranes visibles.

Clauses 3.2 ; 4.2 ; 20.8. CGU de D-ID, datées de juil. 2024

Si vous êtes un utilisateur gratuit, utiliser nos Services à des fins commerciales, notamment pour de la publicité ou pour des systèmes pyramidaux, des concours ou des tirages au sort.

Prohibited Use Policy 9(a) ; Terms 1(c). CGU d’ElevenLabs, datées du 17 août 2026

Cela comprend, sans s’y limiter, la commercialisation ou la fourniture d’alcool, de produits du tabac, de substances contrôlées, de médicaments sur ordonnance, de drogues récréatives, de compléments, de remèdes à base de plantes et de dispositifs médicaux.

Les formules payantes peuvent servir à un usage commercial (Terms 1(c)), mais la Prohibited Use Policy exige l’autorisation écrite préalable d’ElevenLabs, à chaque fois, pour promouvoir de l’alcool, du tabac, des médicaments sur ordonnance, des compléments, des remèdes à base de plantes ou des dispositifs médicaux, et elle interdit les jeux d’argent en argent réel et les prêts sur salaire.

Prohibited Use Policy 3(a), 3(c) ; Terms 1(c). CGU d’ElevenLabs, datées du 17 août 2026

Cela comprend, sans s’y limiter, la commercialisation ou la fourniture d’alcool, de produits du tabac, de substances contrôlées, de médicaments sur ordonnance, de drogues récréatives, de compléments, de remèdes à base de plantes et de dispositifs médicaux.

Les formules payantes peuvent servir à un usage commercial (Terms 1(c)), mais la Prohibited Use Policy exige l’autorisation écrite préalable d’ElevenLabs, à chaque fois, pour promouvoir de l’alcool, du tabac, des médicaments sur ordonnance, des compléments, des remèdes à base de plantes ou des dispositifs médicaux, et elle interdit les jeux d’argent en argent réel et les prêts sur salaire.

Prohibited Use Policy 3(a), 3(c) ; Terms 1(c). CGU d’ElevenLabs, datées du 17 août 2026

Cela comprend, sans s’y limiter, la commercialisation ou la fourniture d’alcool, de produits du tabac, de substances contrôlées, de médicaments sur ordonnance, de drogues récréatives, de compléments, de remèdes à base de plantes et de dispositifs médicaux.

Les formules payantes peuvent servir à un usage commercial (Terms 1(c)), mais la Prohibited Use Policy exige l’autorisation écrite préalable d’ElevenLabs, à chaque fois, pour promouvoir de l’alcool, du tabac, des médicaments sur ordonnance, des compléments, des remèdes à base de plantes ou des dispositifs médicaux, et elle interdit les jeux d’argent en argent réel et les prêts sur salaire.

Prohibited Use Policy 3(a), 3(c) ; Terms 1(c). CGU d’ElevenLabs, datées du 17 août 2026

Cela comprend, sans s’y limiter, la commercialisation ou la fourniture d’alcool, de produits du tabac, de substances contrôlées, de médicaments sur ordonnance, de drogues récréatives, de compléments, de remèdes à base de plantes et de dispositifs médicaux.

Les formules payantes peuvent servir à un usage commercial (Terms 1(c)), mais la Prohibited Use Policy exige l’autorisation écrite préalable d’ElevenLabs, à chaque fois, pour promouvoir de l’alcool, du tabac, des médicaments sur ordonnance, des compléments, des remèdes à base de plantes ou des dispositifs médicaux, et elle interdit les jeux d’argent en argent réel et les prêts sur salaire.

Prohibited Use Policy 3(a), 3(c) ; Terms 1(c). CGU d’ElevenLabs, datées du 17 août 2026

Cela comprend, sans s’y limiter, la commercialisation ou la fourniture d’alcool, de produits du tabac, de substances contrôlées, de médicaments sur ordonnance, de drogues récréatives, de compléments, de remèdes à base de plantes et de dispositifs médicaux.

Les formules payantes peuvent servir à un usage commercial (Terms 1(c)), mais la Prohibited Use Policy exige l’autorisation écrite préalable d’ElevenLabs, à chaque fois, pour promouvoir de l’alcool, du tabac, des médicaments sur ordonnance, des compléments, des remèdes à base de plantes ou des dispositifs médicaux, et elle interdit les jeux d’argent en argent réel et les prêts sur salaire.

Prohibited Use Policy 3(a), 3(c) ; Terms 1(c). CGU d’ElevenLabs, datées du 17 août 2026

Vous devez disposer d’une formule Flair payante pour utiliser commercialement les images Flair.

Les conditions se contredisent : la licence de l’offre gratuite couvre l’usage personnel ou commercial, alors que le paragraphe sur les formules payantes dit que l’usage commercial exige une formule payante et que sa définition inclut la publicité. Les contenus de l’offre gratuite appartiennent en outre à Flair.

Licensing Terms > ; Paid Subscriptions. CGU de Flair.ai, datées du 19 juil. 2024

La formule Pro donne des droits commerciaux si vous êtes un créateur individuel.

Pro couvre un créateur individuel ; une équipe de deux personnes ou plus a besoin de Pro+. Les images Pro apparaissent dans la Flair Gallery publique, où d’autres utilisateurs peuvent aussi les utiliser commercialement.

Licensing Terms > ; Paid Subscriptions. CGU de Flair.ai, datées du 19 juil. 2024

Les images créées avec les formules Free, Pro et Pro+ apparaîtront dans la Flair Gallery et d’autres utilisateurs de Flair pourront aussi les utiliser à titre personnel et commercial.

Pro+ couvre les équipes. Ses images apparaissent dans la Flair Gallery publique, où d’autres utilisateurs peuvent aussi les utiliser commercialement.

Privacy. CGU de Flair.ai, datées du 19 juil. 2024

Vous devez disposer d’une formule Flair payante pour utiliser commercialement les images Flair.

L’usage commercial est couvert par une formule payante (la page des tarifs mentionne une Company Commercial License), mais les conditions disent que seules les images Scale sont privées : celles d’Enterprise peuvent donc être publiques.

Licensing Terms > ; Paid Subscriptions. CGU de Flair.ai, datées du 19 juil. 2024

Si vous voulez être la seule personne à détenir une licence commerciale sur une image, vous devez créer cette image pendant que vous êtes abonné à la formule Scale.

Privacy. CGU de Flair.ai, datées du 19 juil. 2024

Sauf si vous utilisez les Services dans le cadre d’un abonnement payant, vous n’utiliserez les Services que pour vos propres besoins internes, et non pour le compte ou au bénéfice d’un tiers

Sans formule payante, FLORA ne peut servir qu’à vos propres besoins internes ; les conditions ne disent pas si les pubs publiques de votre propre marque comptent comme un usage interne.

What are the basics of using FLORA ? CGU de FLORA, datées du 17 nov. 2025

Entre vous et FLORA, vous détenez tous les droits, titres et intérêts sur l’ensemble des Résultats, et FLORA procède par la présente à toutes les cessions nécessaires pour y parvenir.

What do I need to know about the Services’ use of artificial intelligence? ; What are the basics of using FLORA ? CGU de FLORA, datées du 17 nov. 2025

Entre vous et FLORA, vous détenez tous les droits, titres et intérêts sur l’ensemble des Résultats, et FLORA procède par la présente à toutes les cessions nécessaires pour y parvenir.

What do I need to know about the Services’ use of artificial intelligence? ; What are the basics of using FLORA ? CGU de FLORA, datées du 17 nov. 2025

Entre vous et FLORA, vous détenez tous les droits, titres et intérêts sur l’ensemble des Résultats, et FLORA procède par la présente à toutes les cessions nécessaires pour y parvenir.

What do I need to know about the Services’ use of artificial intelligence? ; What are the basics of using FLORA ? CGU de FLORA, datées du 17 nov. 2025

Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur Votre Contenu, et vous pouvez utiliser Votre Contenu en lien avec les Services pour vos propres besoins, sous réserve des restrictions prévues aux présentes ou par la loi applicable.

Les conditions du site web vous laissent utiliser Your Content, résultats compris, pour vos propres besoins et ne nomment aucun usage commercial ou publicitaire, mais la clause 1.3(e) interdit l’exploitation commerciale des Services sauf pour votre usage de votre Résultat. Mêmes limites que pour l’API sur les personnes réelles (1.2(c)), les résultats trompeurs et la suppression des métadonnées de provenance (1.3(m), 1.3(p)).

Clause 1.2 Input and Output (a). CGU de FLUX, datées du 1 août 2026

Vous et vos Utilisateurs Finaux pouvez utiliser les Résultats à vos fins personnelles ou commerciales, ou aux leurs, sous réserve des restrictions prévues par ces Conditions ou par la loi applicable.

L’usage commercial est autorisé (4(b)), avec des limites qui pèsent sur la pub : pas de deepfake, pas d’usurpation d’une personne réelle ni d’attribution mensongère à celle-ci sans son consentement écrit (3(b)) ; consentement documenté de chaque personne identifiable présente dans une entrée ou un résultat (9(a)) ; interdiction de retirer les Content Credentials et de présenter un résultat comme fait par un humain (6(i)) ; la Usage Policy interdit tout résultat susceptible de tromper un spectateur raisonnable sans les mentions prévues par la loi.

Clause 4. Ownership (b) Your Technology ; Output. CGU de FLUX, datées du 4 août 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni ne limite cet usage. La Generative AI Prohibited Use Policy s’applique.

Google Terms of Service, Your content. CGU de Gemini (Google), datées du 30 juil. 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni n’interdit cet usage en tant que tel. La FAQ de Flow répond à la question commerciale par la même phrase.

Content in Google services: Your content. CGU de Google Veo, datées du 30 juil. 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni n’interdit cet usage en tant que tel. La FAQ de Flow répond à la question commerciale par la même phrase.

Content in Google services: Your content. CGU de Google Veo, datées du 30 juil. 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni n’interdit cet usage en tant que tel. La FAQ de Flow répond à la question commerciale par la même phrase.

Content in Google services: Your content. CGU de Google Veo, datées du 30 juil. 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni n’interdit cet usage en tant que tel. La FAQ de Flow répond à la question commerciale par la même phrase.

Content in Google services: Your content. CGU de Google Veo, datées du 30 juil. 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni n’interdit cet usage en tant que tel. La FAQ de Flow répond à la question commerciale par la même phrase.

Content in Google services: Your content. CGU de Google Veo, datées du 30 juil. 2026

Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Les Additional Terms de l’API Gemini indiquent que Google ne revendique pas la propriété du contenu généré, et aucune clause ne l’autorise ni ne l’interdit en tant que tel.

Use of Generated Content. CGU de Google Veo, datées du 23 mars 2026

Entre le Client et Google, Google ne revendique aucun droit de propriété sur la propriété intellectuelle nouvelle créée dans le Résultat Généré.

Le Résultat Généré constitue des Customer Data (20(a)), et le client conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ces données (Cloud Terms 5.1, 2 septembre 2026) ; aucune clause ne limite l’usage commercial. L’indemnisation PI de Google couvre les résultats Veo non modifiés en usage payant (20(i) ; Veo figure sur la liste des services indemnisés), sauf pour les réclamations fondées sur des droits de marque liés à l’usage du résultat dans le commerce, les atteintes connues et les autres exclusions listées.

Service Specific Terms, Google Cloud Platform 20(a) and 20(i) Generative AI Services. CGU de Google Veo, datées du 24 sept. 2026

Les utilisateurs de Workspace accèdent à Flow sans frais supplémentaires, mais les conditions Workspace qui les régissent n’ont pas été lues. La liste des services indemnisés de Google cite Gemini dans Workspace et Google Vids, et omet Flow.

non lues. CGU de Google Veo, sans date

Lorsque vous utilisez le Résultat ou le nom, les logos, les marques ou d’autres éléments de marque de SpaceXAI, vous devez obtenir notre autorisation et attribuer la génération du Résultat au Service, comme le détaillent nos Brand Guidelines.

Vos résultats vous appartiennent (art. 4), mais l’art. 4 peut se lire comme exigeant l’autorisation de xAI et une mention Created with Grok chaque fois que vous utilisez un Résultat ; copie archivée du 21 septembre 2026, page en ligne inaccessible.

Clause 4. User Content. CGU de Grok Imagine (xAI), datées du 11 sept. 2026

détient tous les droits, titres et intérêts sur le Résultat à perpétuité

Rights in Input and Output. CGU de Grok Imagine (xAI), datées du 14 août 2026

Impliquer des activités commerciales ou des ventes, comme des concours, des tirages au sort et autres promotions commerciales, du troc ou de la publicité.

Les Content Standards interdisent le contenu généré qui implique de la publicité ou une autre activité commerciale, et les Subscription Service Terms n’accordent de droits commerciaux qu’aux contenus générés et téléchargés avec une formule payante. La mention usage personnel et non commercial figure dans une section qui ne s’applique qu’au contenu présent sur les Services au moment de votre visite.

Terms of Service: Content Standards ; Subscription Service Terms: Intellectual Property Rights of Generated Content. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 19 août 2026

vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, y compris le droit de l’utiliser à des fins commerciales.

Uniquement le contenu généré et téléchargé avec une formule payante. Les Content Standards des Terms of Service interdisent le contenu qui implique de la publicité, mais les Subscription Service Terms précisent qu’elles l’emportent en cas de conflit (art. 1.2).

Subscription Service Terms: Intellectual Property Rights of Generated Content. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 14 juil. 2025

vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, y compris le droit de l’utiliser à des fins commerciales.

Uniquement le contenu généré et téléchargé avec une formule payante. Les Content Standards des Terms of Service interdisent le contenu qui implique de la publicité, mais les Subscription Service Terms précisent qu’elles l’emportent en cas de conflit (art. 1.2).

Subscription Service Terms: Intellectual Property Rights of Generated Content. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 14 juil. 2025

vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, y compris le droit de l’utiliser à des fins commerciales.

Uniquement le contenu généré et téléchargé avec une formule payante. Les Content Standards des Terms of Service interdisent le contenu qui implique de la publicité, mais les Subscription Service Terms précisent qu’elles l’emportent en cas de conflit (art. 1.2).

Subscription Service Terms: Intellectual Property Rights of Generated Content. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 14 juil. 2025

vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, y compris le droit de l’utiliser à des fins commerciales.

Uniquement le contenu généré et téléchargé avec une formule payante. Les Content Standards des Terms of Service interdisent le contenu qui implique de la publicité, mais les Subscription Service Terms précisent qu’elles l’emportent en cas de conflit (art. 1.2).

Subscription Service Terms: Intellectual Property Rights of Generated Content. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 14 juil. 2025

vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, y compris le droit de l’utiliser à des fins commerciales.

Uniquement le contenu généré et téléchargé avec une formule payante. Les Content Standards des Terms of Service interdisent le contenu qui implique de la publicité, mais les Subscription Service Terms précisent qu’elles l’emportent en cas de conflit (art. 1.2).

Subscription Service Terms: Intellectual Property Rights of Generated Content. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 14 juil. 2025

Vous êtes seul responsable de toute utilisation d’un Résultat d’IA par vous et vos utilisateurs finaux

Les Open Platform Terms (en vigueur le 30 mars 2026) ont été lues le 2 octobre 2026. Elles n’ont aucune clause sur la publicité ; vous êtes seul responsable de toute utilisation d’un Résultat d’IA par vous et vos utilisateurs finaux (AI Output 4).

AI Output 4. CGU de Hailuo AI (MiniMax), datées du 30 mars 2026

Votre utilisation du Service doit en tout temps respecter l’Acceptable Use Policy de Hedra et les conditions des Services d’IA applicables.

Les conditions en ligne (mises à jour le 4 septembre 2026) ramènent la clause 3.6 à une seule phrase qui exige de respecter l’Acceptable Use Policy, laquelle n’a aucune clause sur la publicité, et ne renvoient plus au PDF du 25 octobre 2024 dont la clause 3.6(F) interdit les résultats impliquant de la publicité sans le consentement écrit préalable de Hedra ; ce PDF reste pourtant accessible à son adresse. La clause 15.10 fait de l’Agreement un accord final, complet et exclusif, et la page en ligne ne dit pas si la clause 3.6(F) s’applique encore. La page des tarifs affiche la mention Commercial use sur chaque formule payante.

Clauses 3.6 (conditions en ligne) ; 3.6(F) (PDF du 2024) ; 15.10. CGU de Hedra, datées du 4 sept. 2026

Les contenus générés avec une offre Free ne peuvent être ni vendus, ni sous-licenciés, ni redistribués, ni monétisés, ni utilisés dans le cadre d’activités commerciales, de publicité, de travaux pour des clients, d’un produit générateur de revenus ou de tout autre service.

Clause 4. CGU de HeyGen, datées du 23 juil. 2026

ne restreint pas votre capacité à utiliser les Résultats Utilisateur pour vos propres besoins (y compris commerciaux), sauf en cas de résiliation comme précisé ci-dessous

L’usage commercial est ouvert sur Creator, Pro et Business, mais vous ne pouvez pas présenter un résultat comme entièrement fait par un humain, devez signaler la génération par IA là où la loi l’exige, et la politique de modération interdit la promotion de l’alcool, des armes, des jeux d’argent en ligne ou du commerce sexuel, ainsi que les contenus politiques.

Clause 3. CGU de HeyGen, datées du 23 juil. 2026

ne restreint pas votre capacité à utiliser les Résultats Utilisateur pour vos propres besoins (y compris commerciaux), sauf en cas de résiliation comme précisé ci-dessous

L’usage commercial est ouvert sur Creator, Pro et Business, mais vous ne pouvez pas présenter un résultat comme entièrement fait par un humain, devez signaler la génération par IA là où la loi l’exige, et la politique de modération interdit la promotion de l’alcool, des armes, des jeux d’argent en ligne ou du commerce sexuel, ainsi que les contenus politiques.

Clause 3. CGU de HeyGen, datées du 23 juil. 2026

ne restreint pas votre capacité à utiliser les Résultats Utilisateur pour vos propres besoins (y compris commerciaux), sauf en cas de résiliation comme précisé ci-dessous

L’usage commercial est ouvert sur Creator, Pro et Business, mais vous ne pouvez pas présenter un résultat comme entièrement fait par un humain, devez signaler la génération par IA là où la loi l’exige, et la politique de modération interdit la promotion de l’alcool, des armes, des jeux d’argent en ligne ou du commerce sexuel, ainsi que les contenus politiques.

Clause 3. CGU de HeyGen, datées du 23 juil. 2026

Commercial terms

Enterprise est vendue avec des Commercial terms dans le cadre d’un contrat négocié, qui n’a pas été lu. Les Terms publiques (23 juillet 2026) limitent leur licence de contenu à Creator, Pro et Business (art. 3) et coexistent avec tout accord Enterprise applicable : c’est donc le contrat qui tranche pour cet usage.

Page des tarifs, colonne Enterprise. CGU de HeyGen, sans date

lorsque ces politiques sont plus restrictives, les conditions les plus restrictives régissent votre utilisation de cette fonctionnalité ou de ce modèle.

Higgsfield lui-même ne restreint pas l’usage commercial (4.4). Avec un modèle tiers, la politique d’utilisation acceptable ou interdite de ce fournisseur s’applique aussi, et la règle la plus stricte l’emporte (art. 8). Les conditions ne précisent pas quels modèles sont tiers. Les générations gratuites portent un filigrane Higgsfield visible (centre d’aide, lu le 24 septembre 2026), et la clause 4.1 interdit de le retirer. La clause 5.2(xi) interdit de présenter un Résultat comme généré par un humain alors qu’il ne l’est pas.

Clauses 4.4 ; 8 ; 5.2(xi). CGU de Higgsfield, datées du 26 juil. 2026

lorsque ces politiques sont plus restrictives, les conditions les plus restrictives régissent votre utilisation de cette fonctionnalité ou de ce modèle.

Higgsfield lui-même ne restreint pas l’usage commercial (4.4). Avec un modèle tiers, la politique d’utilisation acceptable ou interdite de ce fournisseur s’applique aussi, et la règle la plus stricte l’emporte (art. 8). Les conditions ne précisent pas quels modèles sont tiers. La clause 5.2(xi) interdit de présenter un Résultat comme généré par un humain alors qu’il ne l’est pas.

Clauses 4.4 ; 8 ; 5.2(xi). CGU de Higgsfield, datées du 26 juil. 2026

Vous êtes et resterez le seul propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur tout le Contenu de Marque, y compris tous les Droits de Propriété Intellectuelle qui s’y rattachent.

IP Rights Granted in Content. CGU d’Icon (icon.com), sans date

Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur vos Entrées et Sorties Utilisateur, et nous ne restreignons pas votre capacité à utiliser les Sorties Utilisateur pour vos propres besoins (y compris commerciaux).

L’usage commercial est autorisé (2.1), mais la clause 6.2(P) interdit de générer des résultats politiques ou faux ou trompeurs, ce qui exclut les publicités politiques ou militantes et les allégations que le produit ne peut pas étayer.

Clause 2.1 User Input and User Output. CGU d’Ideogram, datées du 14 août 2024

Nous vous accordons également une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, gratuite et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer, exécuter, afficher et commercialiser les Résultats que vous générez via les Services.

Les résultats qui incluent les médias de stock d’invideo suivent les conditions de licence propres à ces médias, qui n’ont pas été lues. La licence survit à la résiliation.

Clause 4(h). CGU d’invideo AI, datées du 8 juil. 2026

Faciliter les jeux d’argent en argent réel ou les prêts sur salaire

Les Usage Policies interdisent les jeux d’argent en argent réel, les prêts sur salaire et les campagnes politiques, et Jasper détient une licence perpétuelle sur vos entrées et vos résultats, qui inclut la promotion de Jasper (3(a)).

Usage Policies ; Terms 3(a). CGU de Jasper, datées du 24 août 2024

ne restreint pas votre capacité à utiliser les Résultats Utilisateur pour vos propres besoins (y compris commerciaux), sauf en cas de résiliation comme précisé ci-dessous ou autre mention claire dans les Services

L’usage commercial n’est pas restreint, sauf en cas de résiliation ou lorsque c’est clairement précisé dans les Services ; vous ne pouvez pas présenter un résultat comme entièrement fait par un humain, ce qu’une pub façon témoignage peut faire. Si Jogg clôt votre compte pour manquement, vous devez cesser d’utiliser et supprimer tous les résultats, y compris les vidéos déjà livrées ou vendues.

License to Your Content. CGU de JoggAI, sans date

Plus précisément, sans notre autorisation écrite, vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, modifier le Résultat ni créer d’œuvres dérivées à partir de celui-ci à des fins commerciales.

La FAQ de la page publicité de Kling (lue le 26 septembre 2026) affirme que toutes les vidéos générées sur Kling (y compris avec l’offre gratuite) peuvent être utilisées à des fins commerciales, ce qui contredit les conditions 4.6 ; la ligne suit les conditions. Les conditions payantes 7.2 (du 10 octobre 2026) imposent aussi à tout non-membre de signaler tout contenu généré sur le site ou l’app avec la marque Kling, ou d’indiquer qu’il est généré par Kling AI.

Terms of Service 4.6. CGU de Kling AI, datées du 21 avr. 2026

Vous êtes autorisé à utiliser, reproduire, distribuer et modifier le Résultat, et à créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci, à toute fin commerciale (sauf pour développer ou proposer des produits ou services concurrents de KLING AI).

L’usage commercial est un avantage de l’abonnement pendant la Période de Validité (3.1.2) ; on ne sait pas si des clips réalisés en tant que membre peuvent continuer à servir après la fin de l’abonnement (3.1.5). Produits concurrents exclus. Les art. 3.1(d) et 3.1(e) des ToS, maintenus pour les membres par les conditions payantes 7.1, exigent un consentement écrit pour utiliser les Services pour faire de la publicité et pour communiquer ou faciliter toute publicité commerciale ; reste à confirmer si 3.1.2 les écarte.

Terms of Paid Service 3.1.2 Benefits ; 3.1.5. CGU de Kling AI, datées du 10 oct. 2026

Les conditions de l’API, sur kling.ai/document-api, s’affichent dans le navigateur et n’ont pas été lues ; les lignes grand public ne couvrent pas l’API.

non lues. CGU de Kling AI, sans date

Vos droits d’utiliser, de reproduire, de modifier, de distribuer ou de stocker tout Contenu peuvent dépendre des achats ou des formules spécifiques que vous avez souscrits pour les Services.

Le statut repose sur la page des tarifs (https://www.krea.ai/pricing, lue le 24 septembre 2026), qui indique que la licence commerciale n’est pas incluse dans Free ; les conditions disent seulement que les droits peuvent dépendre de la formule.

Your Rights in the Services ; page des tarifs (licence commerciale marquée non incluse dans Free). CGU de Krea, datées du 20 mai 2024

Krea se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d’usage commercial du Contenu généré à partir des Services.

La licence commerciale vient de la fiche de la formule (marketing, produits et travaux pour des clients). Les conditions individuelles (20 mai 2024) permettent à Krea de modifier à tout moment les conditions d’usage commercial et interdisent les contenus qui promeuvent les jeux d’argent en ligne, le MLM, les combines pour s’enrichir vite ou travailler depuis chez soi.

The Basics of Using Krea ; Your Responsibilities (vii). CGU de Krea, datées du 20 mai 2024

Krea se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d’usage commercial du Contenu généré à partir des Services.

La licence commerciale vient de la fiche de la formule (marketing, produits et travaux pour des clients). Les conditions individuelles (20 mai 2024) permettent à Krea de modifier à tout moment les conditions d’usage commercial et interdisent les contenus qui promeuvent les jeux d’argent en ligne, le MLM, les combines pour s’enrichir vite ou travailler depuis chez soi.

The Basics of Using Krea ; Your Responsibilities (vii). CGU de Krea, datées du 20 mai 2024

Krea se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d’usage commercial du Contenu généré à partir des Services.

La licence commerciale vient de la fiche de la formule (marketing, produits et travaux pour des clients). Les conditions individuelles (20 mai 2024) permettent à Krea de modifier à tout moment les conditions d’usage commercial et interdisent les contenus qui promeuvent les jeux d’argent en ligne, le MLM, les combines pour s’enrichir vite ou travailler depuis chez soi.

The Basics of Using Krea ; Your Responsibilities (vii). CGU de Krea, datées du 20 mai 2024

Les utilisateurs disposant d’un abonnement Business ont des droits commerciaux complets et sans restriction sur leurs Résultats.

AI Inputs and Outputs: Commercial Use Rights (4.4.3). CGU de Krea, datées du 1 janv. 2026

la propriété de tous les Droits de Propriété Intellectuelle sur tout Résultat que vous ou vos Utilisateurs Autorisés créez en utilisant la Plateforme nous sera dévolue dès sa création

Les résultats de l’offre gratuite reviennent à Leonardo (8.7) et les conditions n’accordent aucune licence en retour aux utilisateurs gratuits. Un énoncé du centre d’aide selon lequel les résultats gratuits peuvent servir commercialement ne figure pas dans les conditions ; demandez une confirmation écrite à Leonardo avant tout usage commercial.

Clause 8.7. CGU de Leonardo.Ai, datées du 19 janv. 2026

la propriété de tous les Droits de Propriété Intellectuelle sur tout Contenu que vous ou vos Utilisateurs Autorisés créez en utilisant la Plateforme vous sera dévolue dès sa création.

Clause 8.3. CGU de Leonardo.Ai, datées du 19 janv. 2026

Si vous avez souscrit un Abonnement non payant ou un Abonnement à usage personnel uniquement, comme indiqué sur notre site et dans votre Compte, votre droit d’accéder à la Plateforme et de l’utiliser est limité à l’Usage Personnel.

Clause 2.1 Right to Use. CGU de LTX Studio (Lightricks), datées du 13 mai 2026

Si vous avez souscrit un Abonnement non payant ou un Abonnement à usage personnel uniquement, comme indiqué sur notre site et dans votre Compte, votre droit d’accéder à la Plateforme et de l’utiliser est limité à l’Usage Personnel.

Clause 2.1 Right to Use. CGU de LTX Studio (Lightricks), datées du 13 mai 2026

vous pouvez utiliser le Résultat pour tout Usage Personnel et, si votre Niveau inclut l’Usage Commercial, pour tout Usage Commercial.

L’usage commercial est accordé (6.3), mais vous devez aussi respecter les conditions tierces du modèle que vous utilisez (7.2). Les Additional Terms of Third Parties de LTX (10 août 2025) ne couvrent qu’OpenAI, Google Veo et Stability ; Kling, Seedance, FLUX.2 et Nano Banana, tous présents sur la page des tarifs, fonctionnent sous des conditions que LTX ne nomme pas.

Clauses 6.3 Your Use of the Output ; 7.2 Additional Terms of Third Parties. CGU de LTX Studio (Lightricks), datées du 13 mai 2026

vous pouvez utiliser le Résultat pour tout Usage Personnel et, si votre Niveau inclut l’Usage Commercial, pour tout Usage Commercial.

L’usage commercial est accordé (6.3), mais vous devez aussi respecter les conditions tierces du modèle que vous utilisez (7.2). Les Additional Terms of Third Parties de LTX (10 août 2025) ne couvrent qu’OpenAI, Google Veo et Stability ; Kling, Seedance, FLUX.2 et Nano Banana, tous présents sur la page des tarifs, fonctionnent sous des conditions que LTX ne nomme pas.

Clauses 6.3 Your Use of the Output ; 7.2 Additional Terms of Third Parties. CGU de LTX Studio (Lightricks), datées du 13 mai 2026

Sous réserve du respect du Contrat, vous pouvez utiliser le Résultat pour tout Usage Commercial.

L’usage commercial est accordé (6.3), mais vous devez aussi respecter les conditions tierces du modèle que vous utilisez (7.2). Les Additional Terms of Third Parties de LTX (10 août 2025) ne couvrent qu’OpenAI, Google Veo et Stability ; Kling, Seedance, FLUX.2 et Nano Banana, tous présents sur la page des tarifs, fonctionnent sous des conditions que LTX ne nomme pas.

Clauses 6.3 Your Use of the Output ; 7.2 Additional Terms of Third Parties. CGU de LTX Studio (Lightricks), datées du 13 mai 2026

tout Résultat généré ou dérivé de votre utilisation de ces Essais ne peut servir qu’à votre évaluation et à vos tests internes de l’Essai, et à aucune autre fin.

La clause 3.4(c) interdit l’usage commercial en dehors de 4.9, et le paragraphe Trials limite l’accès d’essai à l’évaluation et aux tests internes pendant 14 jours maximum, nonobstant 4.9.

Clauses 3.4(c) Restrictions and Acceptable Use ; 14 Trials. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 14 mai 2026

Le Client reconnaît et accepte de ne pouvoir utiliser les Résultats à des fins commerciales que s’ils ont été produits pendant une Durée d’Abonnement active au titre de son abonnement payant autorisant l’usage commercial de ces Résultats.

Uniquement les résultats produits pendant un abonnement payant actif ; ceux issus de crédits d’essai ou réalisés après une interruption ne peuvent pas servir commercialement. Les clips des modèles tiers (Kling, Seedance, Veo, MiniMax) viennent d’outils d’IA tiers, dont l’utilisation est soumise aux conditions du tiers et non au présent Contrat ; ce sont donc les conditions de ces éditeurs qui s’appliquent à la place, et la cession de la clause 4.9 n’inclut aucun droit, titre ou intérêt sur les Résultats d’un tiers. La clause 4 survit à la résiliation (9.4) : les clips réalisés avec une formule payante active gardent donc leur usage commercial après résiliation.

Clause 4.9 Output (Ownership) ; Third-Party AI Tools. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 14 mai 2026

Le Client reconnaît et accepte de ne pouvoir utiliser les Résultats à des fins commerciales que s’ils ont été produits pendant une Durée d’Abonnement active au titre de son abonnement payant autorisant l’usage commercial de ces Résultats.

Uniquement les résultats produits pendant un abonnement payant actif ; ceux issus de crédits d’essai ou réalisés après une interruption ne peuvent pas servir commercialement. Les clips des modèles tiers (Kling, Seedance, Veo, MiniMax) viennent d’outils d’IA tiers, dont l’utilisation est soumise aux conditions du tiers et non au présent Contrat ; ce sont donc les conditions de ces éditeurs qui s’appliquent à la place, et la cession de la clause 4.9 n’inclut aucun droit, titre ou intérêt sur les Résultats d’un tiers. La clause 4 survit à la résiliation (9.4) : les clips réalisés avec une formule payante active gardent donc leur usage commercial après résiliation.

Clause 4.9 Output (Ownership) ; Third-Party AI Tools. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 14 mai 2026

Le Client reconnaît et accepte de ne pouvoir utiliser les Résultats à des fins commerciales que s’ils ont été produits pendant une Durée d’Abonnement active au titre de son abonnement payant autorisant l’usage commercial de ces Résultats.

Uniquement les résultats produits pendant un abonnement payant actif ; ceux issus de crédits d’essai ou réalisés après une interruption ne peuvent pas servir commercialement. Les clips des modèles tiers (Kling, Seedance, Veo, MiniMax) viennent d’outils d’IA tiers, dont l’utilisation est soumise aux conditions du tiers et non au présent Contrat ; ce sont donc les conditions de ces éditeurs qui s’appliquent à la place, et la cession de la clause 4.9 n’inclut aucun droit, titre ou intérêt sur les Résultats d’un tiers. La clause 4 survit à la résiliation (9.4) : les clips réalisés avec une formule payante active gardent donc leur usage commercial après résiliation.

Clause 4.9 Output (Ownership) ; Third-Party AI Tools. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 14 mai 2026

Le Client détient et conserve tous les droits, titres et intérêts sur le Résultat, et Luma cède par la présente au Client tous ses droits, titres et intérêts sur le Résultat.

Output Ownership. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 20 avr. 2026

Team est vendue sur demande dans les Business plans. Les Terms of Service renvoient les clients API et Enterprise vers d’autres conditions, mais cette phrase de portée est illisible sur la page en ligne ; on ne sait donc pas si Team relève des Terms of Service (lignes Plus, Pro, Ultra) ou des conditions Enterprise (lignes Enterprise).

Terms of Service preamble (scope sentence). CGU de Luma (Dream Machine), datées du 14 mai 2026

Les API Terms complètent les Terms of Service Enterprise ou individuelles et n’ajoutent aucune autorisation d’usage des Résultats : la réponse suit donc celles qui régissent votre compte ; la revente exige le consentement écrit de Luma lorsque le Résultat est proposé comme produit autonome.

API Terms of Use preamble. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 28 avr. 2026

L’utilisation des Outils d’IA tiers est soumise aux conditions du tiers et non au présent Contrat.

Les clips des modèles tiers hébergés sont des Third-Party AI Tools (17), dont l’utilisation relève des conditions du tiers et non du présent Contrat (3.9), et la cession de la clause 4.9 exclut les Résultats de tout tiers. La concession commerciale des formules payantes de Luma ne les couvre donc pas, et Luma ne nomme aucune des conditions des éditeurs qui s’appliquent.

Clauses 3.9 Third-Party AI Tools ; 4.9 Output ; 17 Definitions. CGU de Luma (Dream Machine), datées du 14 mai 2026

Le contenu généré via notre plateforme vous appartient, sous réserve des restrictions suivantes : (a) vous ne pouvez pas utiliser nos services pour générer du contenu illégal, nuisible ou trompeur

Les résultats vous appartiennent (art. 2), sauf le contenu illégal, nuisible ou trompeur (2(a)) ou figurant sur la liste de l’art. 3, comme l’usurpation d’une personne réelle sans son consentement (3(h)).

Clause 2. CGU de LumiYing, datées du 11 mars 2026

pour vos besoins professionnels internes (y compris utiliser, créer, développer, concevoir et produire des publicités dans MagicBrief) pendant la Durée d’Abonnement, ainsi que pour afficher publiquement ces publicités ensuite

Uniquement les pubs réalisées avant la fermeture du 31 juillet 2026. La licence couvre les besoins professionnels internes pendant l’abonnement, et l’affichage public des pubs réalisées avec l’outil se poursuit après.

Clause 7.1. CGU de MagicBrief, datées du 10 sept. 2024

Magnific accorde à l’Utilisateur Free titulaire d’un compte gratuit une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser les Résultats exclusivement à des fins personnelles et non commerciales.

AI Products Terms art. 7. CGU de Magnific (anciennement Freepik), datées de juin 2026

propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur le Résultat, à perpétuité et dans toute la mesure permise par la loi applicable, à condition que son Abonnement soit actif au moment de la génération du Résultat

Uniquement les résultats générés pendant que l’abonnement est actif. Les résultats des outils musicaux ne peuvent pas servir aux entreprises des secteurs des armes à feu, du tabac, des médicaments sur ordonnance, du divertissement pour adultes, des organisations religieuses ou des campagnes politiques (art. 13). La fiche tarifaire mentionne les droits musicaux uniquement pour Premium+ et Pro Starter ; les résultats musicaux sur Premium ne sont donc pas couverts par la fiche.

AI Products Terms art. 7 ; art. 13. CGU de Magnific (anciennement Freepik), datées de juin 2026

propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur le Résultat, à perpétuité et dans toute la mesure permise par la loi applicable, à condition que son Abonnement soit actif au moment de la génération du Résultat

Uniquement les résultats générés pendant que l’abonnement est actif. Les résultats des outils musicaux ne peuvent pas servir aux entreprises des secteurs des armes à feu, du tabac, des médicaments sur ordonnance, du divertissement pour adultes, des organisations religieuses ou des campagnes politiques (art. 13).

AI Products Terms art. 7 ; art. 13. CGU de Magnific (anciennement Freepik), datées de juin 2026

propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur le Résultat, à perpétuité et dans toute la mesure permise par la loi applicable, à condition que son Abonnement soit actif au moment de la génération du Résultat

Uniquement les résultats générés pendant que l’abonnement est actif. Les résultats des outils musicaux ne peuvent pas servir aux entreprises des secteurs des armes à feu, du tabac, des médicaments sur ordonnance, du divertissement pour adultes, des organisations religieuses ou des campagnes politiques (art. 13).

AI Products Terms art. 7 ; art. 13. CGU de Magnific (anciennement Freepik), datées de juin 2026

(f) déployer un Résultat dans des contextes où la mention de l’IA est légalement exigée mais omise

Vous assumez toute la conformité au droit de la publicité, aux règles des plateformes et à l’obligation de mentionner l’IA ; le résultat ne peut pas servir là où la mention d’IA légalement requise est omise, ni pour des pratiques commerciales trompeuses. La Fair Use Policy (11 juillet 2025) interdit la publicité frauduleuse, trompeuse ou mensongère, les contenus faisant la promotion de drogues et substances illégales, les scripts ou avatars promouvant la pseudoscience, et interdit d’utiliser les résultats pour fabriquer des témoignages, ce que peut enfreindre une pub témoignage avec acteur de stock. Les résultats ne sont sous licence que tant que vous détenez un abonnement payant actif (Fair Use Policy 6).

Clauses 5(f) ; 2.3. CGU de MakeUGC, datées du 17 nov. 2025

Chaque usage interdit donne lieu à des dommages-intérêts forfaitaires de 500 000 € par infraction, et Maxfusion peut exiger un retrait immédiat.

Les vidéos ne peuvent pas servir à de la publicité trompeuse ou contraire aux règles des plateformes publicitaires, sous peine de 500 000 euros par infraction et de retrait immédiat, et vous devez respecter les obligations de mention et d’étiquetage de l’IA, comme l’article 50 de l’AI Act européen.

Clauses 13.3 ; 15. CGU de Maxfusion, datées du 19 juil. 2026

Meta vous accorde par la présente le droit de partager, publier, mettre en ligne ou utiliser les Résultats générés via votre usage des IA de Créa Publicitaire partout sur les Produits de la Société Meta.

Uniquement dans les pubs sur les plateformes de Meta ; diffuser les images ou vidéos générées sur Google, TikTok ou tout autre canal enfreint les conditions.

Clause 1. Ad Content > ; Rights in Ads Content. Conditions de Meta Advantage+ creative (fonctions d'IA générative), version du 6 mai 2024

Si vous êtes une entreprise, ou l'employé d'une entreprise, dont le chiffre d'affaires dépasse 1 000 000 USD par an, vous devez être abonné à une formule « Pro » ou « Mega » pour être propriétaire de vos Assets.

Uniquement si votre entreprise (ou celle pour laquelle vous travaillez) réalise moins de 1 000 000 USD de chiffre d'affaires par an ; au-delà, Basic et Standard ne donnent aucun droit de propriété. Sur ces offres, les images sont en outre publiques et remixables par les autres utilisateurs, sauf si Stealth est activé ; Stealth est inclus avec Pro et Mega, et couvre aussi les comptes qui ont acheté l'option proposée auparavant (art. 4).

Clause 4. Content Rights > ; Your Rights and Obligations. Conditions de Midjourney, version du 27 mai 2026

Si vous êtes une entreprise, ou l'employé d'une entreprise, dont le chiffre d'affaires dépasse 1 000 000 USD par an, vous devez être abonné à une formule « Pro » ou « Mega » pour être propriétaire de vos Assets.

Uniquement si votre entreprise (ou celle pour laquelle vous travaillez) réalise moins de 1 000 000 USD de chiffre d'affaires par an ; au-delà, Basic et Standard ne donnent aucun droit de propriété. Sur ces offres, les images sont en outre publiques et remixables par les autres utilisateurs, sauf si Stealth est activé ; Stealth est inclus avec Pro et Mega, et couvre aussi les comptes qui ont acheté l'option proposée auparavant (art. 4).

Clause 4. Content Rights > ; Your Rights and Obligations. Conditions de Midjourney, version du 27 mai 2026

Vous êtes propriétaire de tous les Assets que vous créez avec les Services, dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Clause 4. Content Rights > ; Your Rights and Obligations. Conditions de Midjourney, version du 27 mai 2026

Vous êtes propriétaire de tous les Assets que vous créez avec les Services, dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Clause 4. Content Rights > ; Your Rights and Obligations. Conditions de Midjourney, version du 27 mai 2026

Certains de nos services vous permettent de générer du contenu original. Google ne revendiquera pas la propriété de ce contenu.

Google dit ne pas revendiquer la propriété du contenu généré, et aucune clause de ses conditions n’accorde ni ne limite cet usage. La Generative AI Prohibited Use Policy s’applique.

Content in Google services > ; Your content. Conditions de Nano Banana (modèles d'image Google Gemini), version du 30 juil. 2026

nous ne limitons pas votre droit d'utiliser le User Output à vos propres fins (y compris commerciales).

L'usage commercial n'est pas restreint, mais il est interdit de présenter un résultat comme entièrement réalisé par des humains ou comme la photo d'un événement réel ; les résultats non privés peuvent être réutilisés et remixés par d'autres utilisateurs. La FAQ de la page d'accueil (consultée le 26 septembre 2026) lie à l'inverse les droits aux offres payantes : les abonnés payants détiennent tous les droits commerciaux sur les vidéos générées et les utilisateurs Free voient des filigranes ; les offres payantes incluent des vidéos sans filigrane, avec tous les droits commerciaux. La ligne suit les conditions.

Clause 2.1. Conditions de Nextify.ai, version du 15 nov. 2025

Omneky accorde au Client une licence non exclusive, non transférable et sans redevance, pendant la Durée du contrat, pour utiliser le Work Product uniquement dans le cadre des propres campagnes publicitaires du Client.

Licence d'usage seulement : valable tant que le contrat court, après paiement intégral, et uniquement pour vos propres campagnes publicitaires (4.2), alors que 1.6 indique que vous êtes propriétaire de vos résultats. La durée initiale du contrat est d'un an, avec reconduction automatique (3.1).

Clause 4.2 Work Product. Conditions d'Omneky, version du 27 août 2025

Quel que soit le niveau d'abonnement, vous pouvez utiliser librement les Output que vous générez à des fins non commerciales, sous réserve des présentes Conditions et de la loi applicable.

Clause 4.1. Conditions d'OpenArt, version du 30 juil. 2026

Quel que soit le niveau d'abonnement, vous pouvez utiliser librement les Output que vous générez à des fins non commerciales, sous réserve des présentes Conditions et de la loi applicable.

Clause 4.1. Conditions d'OpenArt, version du 30 juil. 2026

À partir du niveau « Plus » (tel que décrit sur notre page de tarifs), vous pouvez aussi utiliser librement les Output que vous générez à des fins commerciales, sous réserve des présentes Conditions et de la loi applicable.

Clause 4.1. Conditions d'OpenArt, version du 30 juil. 2026

À partir du niveau « Plus » (tel que décrit sur notre page de tarifs), vous pouvez aussi utiliser librement les Output que vous générez à des fins commerciales, sous réserve des présentes Conditions et de la loi applicable.

Clause 4.1. Conditions d'OpenArt, version du 30 juil. 2026

À partir du niveau « Plus » (tel que décrit sur notre page de tarifs), vous pouvez aussi utiliser librement les Output que vous générez à des fins commerciales, sous réserve des présentes Conditions et de la loi applicable.

Clause 4.1. Conditions d'OpenArt, version du 30 juil. 2026

Vous êtes propriétaire des images que vous générez et pouvez les utiliser comme bon vous semble.

Content terms. Conditions de Pebblely, version du 14 févr. 2024

Par les présentes, Pencil accorde au Client une licence limitée, non exclusive, mondiale, perpétuelle, sans redevance et entièrement acquittée pour utiliser les Outputs dans le cadre de l'activité commerciale ordinaire du Client.

Licence d'usage seulement, pour l'Authorised Brand indiquée au paiement (5.1(a)) ; la clause 13.1(b) met fin à toutes les licences qui vous sont accordées en cas de résiliation, de sorte que l'usage après l'annulation repose sur la clause générale de survie (13.3).

Clause 3.2 Output Licence. Conditions de Pencil, version du 22 avr. 2026

Par les présentes, Pencil accorde au Client une licence limitée, non exclusive, mondiale, perpétuelle, sans redevance et entièrement acquittée pour utiliser les Outputs dans le cadre de l'activité commerciale ordinaire du Client.

Licence d'usage seulement, pour l'Authorised Brand indiquée au paiement (5.1(a)) ; la clause 13.1(b) met fin à toutes les licences qui vous sont accordées en cas de résiliation, de sorte que l'usage après l'annulation repose sur la clause générale de survie (13.3).

Clause 3.2 Output Licence. Conditions de Pencil, version du 22 avr. 2026

Le Client conserve la propriété exclusive de tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, sur l'ensemble du Customer Content et de ses Marques.

Clause 3.2 Customer Ownership. Conditions de Pencil, version du 22 avr. 2026

Nous accordons aux Free Accounts une licence non exclusive et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser, conformément aux Conditions, à des fins strictement personnelles et non commerciales.

Clause 2.1.b Licenses to the Services and Documentation. Conditions de Photoroom, version du 29 juil. 2026

nous accordons au Client une licence non exclusive et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser, et pour permettre aux Utilisateurs autorisés d'y accéder et de les utiliser, conformément aux Conditions, pour les propres besoins professionnels internes du Client.

L'usage commercial entre dans le cadre de la licence payante (pour les propres besoins professionnels internes), mais les conditions ne disent jamais à qui appartiennent les images générées par le service. Toute précision sur la propriété des résultats devrait venir de Photoroom par écrit, puisque le contrat n'en contient aucune.

Clause 2.1.b Licenses to the Services and Documentation. Conditions de Photoroom, version du 29 juil. 2026

nous accordons au Client une licence non exclusive et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser, et pour permettre aux Utilisateurs autorisés d'y accéder et de les utiliser, conformément aux Conditions, pour les propres besoins professionnels internes du Client.

L'usage commercial entre dans le cadre de la licence payante (pour les propres besoins professionnels internes), mais les conditions ne disent jamais à qui appartiennent les images générées par le service. Toute précision sur la propriété des résultats devrait venir de Photoroom par écrit, puisque le contrat n'en contient aucune.

Clause 2.1.b Licenses to the Services and Documentation. Conditions de Photoroom, version du 29 juil. 2026

nous accordons au Client une licence non exclusive et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser, et pour permettre aux Utilisateurs autorisés d'y accéder et de les utiliser, conformément aux Conditions, pour les propres besoins professionnels internes du Client.

L'usage commercial entre dans le cadre de la licence payante (pour les propres besoins professionnels internes), mais les conditions ne disent jamais à qui appartiennent les images générées par le service. Toute précision sur la propriété des résultats devrait venir de Photoroom par écrit, puisque le contrat n'en contient aucune.

Clause 2.1.b Licenses to the Services and Documentation. Conditions de Photoroom, version du 29 juil. 2026

nous accordons au Client une licence non exclusive et non transférable pour accéder aux Services et les utiliser, et pour permettre aux Utilisateurs autorisés d'y accéder et de les utiliser, conformément aux Conditions, pour les propres besoins professionnels internes du Client.

L'usage commercial entre dans le cadre de la licence payante (pour les propres besoins professionnels internes), mais les conditions ne disent jamais à qui appartiennent les images générées par le service. Toute précision sur la propriété des résultats devrait venir de Photoroom par écrit, puisque le contrat n'en contient aucune.

Clause 2.1.b Licenses to the Services and Documentation. Conditions de Photoroom, version du 29 juil. 2026

Vous pouvez utiliser l'Output à toute fin légale, mais vous êtes seul responsable de l'usage que vous en faites.

Les résultats de l'IA de la plateforme Picsart peuvent servir à toute fin légale (Generative AI Additional Terms, capture du 14 avril 2026, aucune date imprimée). Tout ce qui s'appuie sur la bibliothèque propre à Picsart (stickers, modèles, banque d'images) reste soumis aux Conditions d'utilisation (30 juin 2023) : usage personnel et non commercial, sauf si l'élément est signalé comme utilisable commercialement. Picsart ne garantit ni que le résultat ne porte pas atteinte à des droits de tiers, ni qu'il est protégeable par le droit d'auteur.

Generative AI Additional Terms of Use, Your Use of Output. Conditions de Picsart, sans date

utiliser le Service à toute fin commerciale, y compris la publicité, le marketing ou la vente de produits ou de services, sauf dans la mesure expressément autorisée par votre offre ;

Clause 5 (restrictions). Conditions de Pika, version du 4 août 2026

utiliser le Service à toute fin commerciale, y compris la publicité, le marketing ou la vente de produits ou de services, sauf dans la mesure expressément autorisée par votre offre ;

Clause 5 (restrictions). Conditions de Pika, version du 4 août 2026

Faire de la publicité, promouvoir ou faciliter la vente de biens ou de services sans notre autorisation écrite préalable.

Les conditions autorisent la publicité lorsque l'offre permet l'usage commercial, et la fiche tarifaire donne à cette offre une licence commerciale. La politique d'utilisation acceptable (AUP, 16 mai 2025) interdit par ailleurs d'utiliser le service pour faire la publicité de biens ou de services, ou pour en vendre, sans l'autorisation écrite préalable de Pika ; aucun des deux documents ne précise si la fiche de l'offre vaut cette autorisation.

AUP (usages interdits) ; conditions 5. Conditions de Pika, version du 16 mai 2025

Faire de la publicité, promouvoir ou faciliter la vente de biens ou de services sans notre autorisation écrite préalable.

Les conditions autorisent la publicité lorsque l'offre permet l'usage commercial, et la fiche tarifaire donne à cette offre une licence commerciale. La politique d'utilisation acceptable (AUP, 16 mai 2025) interdit par ailleurs d'utiliser le service pour faire la publicité de biens ou de services, ou pour en vendre, sans l'autorisation écrite préalable de Pika ; aucun des deux documents ne précise si la fiche de l'offre vaut cette autorisation.

AUP (usages interdits) ; conditions 5. Conditions de Pika, version du 16 mai 2025

Pour Pippit, vous êtes expressément autorisé à utiliser le Company Content à des fins commerciales, dans le respect du CapCut Materials License Agreement.

Le Company Content peut servir à un usage commercial dans le cadre du Materials License Agreement, qui interdit de l'utiliser pour cautionner l'authenticité, la légalité ou la qualité d'un produit ; CapCut peut mettre fin à cette licence à tout moment.

Clause 9 (Content, Company Content). Conditions de Pippit, version du 15 avr. 2026

l'Utilisateur peut télécharger, copier et/ou partager certains contenus disponibles via Pixelcut pour son seul usage personnel et non commercial

Les conditions (dernière mise à jour le 18 mai 2026) ne mentionnent jamais les images générées et ne distinguent pas les offres ; la clause citée porte sur les contenus propres de Pixelcut lorsque c'est expressément indiqué. La page de tarifs (https://www.pixelcut.ai/pricing, consultée le 24 septembre 2026) mentionne une licence commerciale (Commercial license) pour Pro et Business uniquement, et la fiche Free n'en indique aucune : les résultats de l'offre Free n'ont donc aucune licence commerciale déclarée.

Rights regarding content on Pixelcut. Conditions de Pixelcut, version du 18 mai 2026

Sauf indication contraire ou lorsque cela ressort clairement, tous les contenus disponibles sur Pixelcut appartiennent au Propriétaire ou à ses concédants, ou sont fournis par eux.

Repose sur la page de tarifs (https://www.pixelcut.ai/pricing, consultée le 24 septembre 2026), qui indique une Commercial license pour Pro et Business ; les conditions sont un modèle générique qui ne mentionne jamais les images générées et précise que les contenus sur Pixelcut appartiennent à Pixelcut ou à ses concédants, ou sont fournis par eux. Le contrat ne comporte aucune clause sur la propriété des résultats : toute confirmation devrait venir de Pixelcut par écrit.

Content on Pixelcut. Conditions de Pixelcut, version du 18 mai 2026

Sauf indication contraire ou lorsque cela ressort clairement, tous les contenus disponibles sur Pixelcut appartiennent au Propriétaire ou à ses concédants, ou sont fournis par eux.

Repose sur la page de tarifs (https://www.pixelcut.ai/pricing, consultée le 24 septembre 2026), qui indique une Commercial license pour Pro et Business ; les conditions sont un modèle générique qui ne mentionne jamais les images générées et précise que les contenus sur Pixelcut appartiennent à Pixelcut ou à ses concédants, ou sont fournis par eux. Le contrat ne comporte aucune clause sur la propriété des résultats : toute confirmation devrait venir de Pixelcut par écrit.

Content on Pixelcut. Conditions de Pixelcut, version du 18 mai 2026

Votre usage des Outputs est limité à des fins non commerciales, sauf si vous obtenez une autorisation distincte ou une licence d'usage commercial auprès des titulaires de droits concernés.

Les Outputs sont par défaut réservés à un usage non commercial (4.1) ; ni les conditions ni les déclarations propres de PixVerse n'accordent de licence commerciale aux utilisateurs Free.

Clause 4.1 Services Content. Conditions de PixVerse, version du 7 mai 2026

Sans l'autorisation écrite de la plateforme, il est interdit d'utiliser l'API pour toute activité commerciale lucrative, par exemple vendre directement des services d'appel d'API ou utiliser l'API pour générer des vidéos publicitaires sans autorisation légale.

L'art. 5.3 indique que l'usage commercial des contenus générés n'est pas restreint, alors que l'art. 1.4 interdit d'utiliser l'API pour générer des vidéos publicitaires sans autorisation écrite. À demander à PixVerse par écrit.

Clauses 1.4 et 5.3. Conditions de PixVerse, version du 4 sept. 2026

Votre usage des Outputs est limité à des fins non commerciales, sauf si vous obtenez une autorisation distincte ou une licence d'usage commercial auprès des titulaires de droits concernés.

Les conditions réservent par défaut les outputs à un usage non commercial, sauf licence accordée par les titulaires de droits concernés, et ne désignent aucune offre qui fournirait cette licence. Le blog de PixVerse (15 janvier 2026) affirme que toutes les formules d'abonnement incluent l'usage commercial, publicités et travaux clients compris ; c'est une déclaration du fournisseur, extérieure aux conditions.

Clause 4.1 Services Content. Conditions de PixVerse, version du 7 mai 2026

utiliser le Service à des fins commerciales non autorisées par les présentes Conditions ;

Les conditions ne mentionnent jamais les posts, images ou vidéos générés ; elles interdisent l'usage commercial non autorisé par les présentes Conditions et n'en autorisent aucun expressément. La publicité est la raison d'être du produit, mais aucune autorisation écrite n'existe.

License from EZML and Restrictions. Conditions de Predis.ai, sans date

Les Outputs générés avec des Third-Party AI Models peuvent être soumis à des conditions supplémentaires imposées par le fournisseur du modèle tiers, notamment des restrictions d'usage propres au fournisseur, des obligations d'attribution ou des limites d'usage commercial.

Vous êtes propriétaire des outputs (4.2), mais ceux issus de modèles tiers peuvent porter les limites d'usage commercial de ce fournisseur, qui s'appliquent aussi à vous (4.5, 12.3). Les personnes réelles, les marques et les cautions implicites exigent un consentement vérifiable (6.2, AUP).

Clauses 4.5 ; 12.3. Conditions de PromptWise, version du 11 mai 2026

aucun usage commercial des Free Tier Assets n'est autorisé

Les Free Tier Assets sont réservés à un usage personnel et appartiennent à Recraft (7.1). La FAQ des tarifs et la page de documentation sur les droits commerciaux disent la même chose.

Clause 7.1 Free Tier. Conditions de Recraft, version du 11 août 2026

Vous êtes propriétaire de tous les Assets que vous créez avec les API Services, et Recraft vous cède par les présentes tous les droits d'auteur qu'elle pourrait détenir sur les Assets, pour un usage personnel ou commercial

Les Assets vous appartiennent pour un usage personnel ou commercial (Developer Terms 6.2). Les règles de conduite des Developer Terms 3.2 s'appliquent (contenus trompeurs ou usurpant une identité, droits de tiers), tout comme 6.4 (conserver les métadonnées et les filigranes de Recraft) et l'interdiction d'entraîner une IA.

Clause 6.2 Outputs and Ownership. Conditions de Recraft, version du 11 août 2026

Vous êtes propriétaire de tous les Assets que vous créez avec les Services, et Recraft vous cède par les présentes tous les droits d'auteur qu'elle pourrait détenir sur les Assets

La licence couvre l'usage professionnel ou personnel (7.2). Conditions : aucun contenu trompeur, usurpant une identité ou portant atteinte à la vie privée, ni deepfake politique trompeur (8.1) ; aucune caution implicite de Recraft (8.1(xi)) ; vous détenez vous-même les droits et consentements pour toute marque, tout créateur ou toute personne que vous citez dans un prompt (8.4) ; aucune suppression des métadonnées ou des filigranes de Recraft (8.2) ; aucun usage des Assets pour entraîner une IA (7.2). Enfreindre l'interdiction d'entraînement fait revenir tous les droits à Recraft.

Clause 7.2 Paid Subscription. Conditions de Recraft, version du 11 août 2026

La Société ne revendique aucune propriété sur vos Inputs ni sur vos Outputs. Sous réserve du respect de l'Accord, la Société ne restreint pas votre usage commercial de vos Outputs.

Aucune clause des conditions ne nomme les modèles tiers que Runway vend (Kling, Veo, Seedance) ; 10.4 dit seulement que les contenus hébergés par un tiers sont consultés à vos risques, si bien qu'on ignore si les conditions de ces éditeurs s'appliquent aussi à leurs clips.

Clause 4.4 User Inputs and Outputs ; Team per the Enterprise Services Terms preamble. Conditions de Runway, version du 15 sept. 2026

La Société ne revendique aucune propriété sur vos Inputs ni sur vos Outputs. Sous réserve du respect de l'Accord, la Société ne restreint pas votre usage commercial de vos Outputs.

Aucune clause des conditions ne nomme les modèles tiers que Runway vend (Kling, Veo, Seedance) ; 10.4 dit seulement que les contenus hébergés par un tiers sont consultés à vos risques, si bien qu'on ignore si les conditions de ces éditeurs s'appliquent aussi à leurs clips.

Clause 4.4 User Inputs and Outputs ; Team per the Enterprise Services Terms preamble. Conditions de Runway, version du 15 sept. 2026

La Société ne revendique aucune propriété sur vos Inputs ni sur vos Outputs. Sous réserve du respect de l'Accord, la Société ne restreint pas votre usage commercial de vos Outputs.

Aucune clause des conditions ne nomme les modèles tiers que Runway vend (Kling, Veo, Seedance) ; 10.4 dit seulement que les contenus hébergés par un tiers sont consultés à vos risques, si bien qu'on ignore si les conditions de ces éditeurs s'appliquent aussi à leurs clips.

Clause 4.4 User Inputs and Outputs ; Team per the Enterprise Services Terms preamble. Conditions de Runway, version du 15 sept. 2026

La Société ne revendique aucune propriété sur vos Inputs ni sur vos Outputs. Sous réserve du respect de l'Accord, la Société ne restreint pas votre usage commercial de vos Outputs.

Aucune clause des conditions ne nomme les modèles tiers que Runway vend (Kling, Veo, Seedance) ; 10.4 dit seulement que les contenus hébergés par un tiers sont consultés à vos risques, si bien qu'on ignore si les conditions de ces éditeurs s'appliquent aussi à leurs clips.

Clause 4.4 User Inputs and Outputs ; Team per the Enterprise Services Terms preamble. Conditions de Runway, version du 15 sept. 2026

La Société ne revendique aucune propriété sur vos Inputs ni sur vos Outputs. Sous réserve du respect de l'Accord, la Société ne restreint pas votre usage commercial de vos Outputs.

Aucune clause des conditions ne nomme les modèles tiers que Runway vend (Kling, Veo, Seedance) ; 10.4 dit seulement que les contenus hébergés par un tiers sont consultés à vos risques, si bien qu'on ignore si les conditions de ces éditeurs s'appliquent aussi à leurs clips.

Clause 4.4 User Inputs and Outputs ; Team per the Enterprise Services Terms preamble. Conditions de Runway, version du 15 sept. 2026

Entre les parties, le Client détient tous les droits, titres et intérêts sur le Customer Content.

Customer Content. Conditions de Runway, version du 1 juin 2026

accéder aux Services ou à leur contenu, ou les utiliser, à des fins commerciales ou non autorisées.

Les services sont généralement fournis pour un usage privé et non commercial (art. 1), l'art. 6 interdit de les utiliser pour faire de la publicité, et il n'existe aucune condition commerciale supplémentaire pour l'offre Free. Ces conditions générales ne s'appliquent pas aux utilisateurs américains, renvoyés vers les Dreamina US Terms of Service ; ajouter region=US à l'URL renvoie quand même la version générale.

Clause 7. Intellectual Property Rights (voir aussi 1 : generally provided for private, non-commercial use). Conditions de Seedance (ByteDance), version du 22 janv. 2026

Vous pouvez aussi être soumis à des conditions et politiques supplémentaires pour l'accès ou l'usage de certaines fonctions de la Plateforme, de certains Services et/ou de certains contenus à des fins commerciales (si cela est permis).

L'art. 7 interdit l'usage commercial et l'art. 1 dit que les services sont généralement non commerciaux, mais l'art. 2 prévoit des conditions supplémentaires pour l'usage commercial si cela est permis, et la FAQ des tarifs précise que l'éligibilité dépend des conditions Dreamina applicables. Aucune condition supplémentaire de ce type n'a été trouvée. Ces conditions générales ne s'appliquent pas aux utilisateurs américains, renvoyés vers les Dreamina US Terms of Service ; ajouter region=US à l'URL renvoie quand même la version générale.

Clauses 2. Accepting these Terms ; 7. Intellectual Property Rights. Conditions de Seedance (ByteDance), version du 22 janv. 2026

Le Client doit, selon la nature de l'Output et le cas d'usage applicable, utiliser un filigrane visible fourni par Lumina, son propre filigrane visible ou tout autre moyen d'effet équivalent lorsqu'il met un Output à disposition à l'extérieur.

Les Service Specific Terms (30 septembre 2026), Lumina 3, exigent un filigrane visible fourni par Lumina, votre propre filigrane visible ou tout autre moyen d'effet équivalent lorsque vous diffusez un résultat à l'extérieur, selon la nature de l'Output et le cas d'usage applicable, et interdisent de retirer le filigrane invisible. L'Acceptable Use Policy (en vigueur le 30 septembre 2026) impose des mentions appropriées indiquant que le contenu est généré par IA (Responsible AI Requirements, point v), et son point b des contenus interdits proscrit la publicité non sollicitée et toute publicité déguisée au regard des lois applicables, en citant les paris, les jeux d'argent et les jeux en ligne. Aucune autre clause n'interdit ni n'autorise expressément la publicité.

Service Specific Terms, Lumina 3 ; Acceptable Use Policy, Responsible AI Requirements v and prohibited content b. Conditions de Seedance (ByteDance), version du 30 sept. 2026

Les conditions générales (22 janvier 2026) indiquent que les utilisateurs américains relèvent des Dreamina US Terms of Service, introuvables à toute URL publique ; d'après des extraits de résultats de recherche, elles nommeraient des services Free et Premium (Basic, Standard, Advanced) et diraient que vous êtes propriétaire des inputs et des outputs, sans confirmation. Le 2 octobre 2026, l'URL ?store_region=us et sa capture Wayback du 8 septembre 2026 ont toutes deux renvoyé la version générale (du 22 janvier 2026) ; le texte américain ne s'est pas chargé.

non lu. Conditions de Seedance (ByteDance), sans date

accéder aux Services ou à leur contenu, ou les utiliser, à des fins commerciales ou non autorisées.

Les services sont généralement fournis pour un usage privé et non commercial (art. 1), l'art. 6 interdit de les utiliser pour faire de la publicité, et il n'existe aucune condition commerciale supplémentaire pour l'offre Free. Ces conditions générales ne s'appliquent pas aux utilisateurs américains, renvoyés vers les Dreamina US Terms of Service ; ajouter region=US à l'URL renvoie quand même la version générale.

Clause 7. Intellectual Property Rights (voir aussi 1 : generally provided for private, non-commercial use). Conditions de Seedream (ByteDance), version du 22 janv. 2026

Vous pouvez aussi être soumis à des conditions et politiques supplémentaires pour l'accès ou l'usage de certaines fonctions de la Plateforme, de certains Services et/ou de certains contenus à des fins commerciales (si cela est permis).

L'art. 7 interdit l'usage commercial et l'art. 1 dit que les services sont généralement non commerciaux, mais l'art. 2 prévoit des conditions supplémentaires pour l'usage commercial si cela est permis, et la FAQ des tarifs précise que l'éligibilité dépend des conditions Dreamina applicables. Aucune condition supplémentaire de ce type n'a été trouvée. Ces conditions générales ne s'appliquent pas aux utilisateurs américains, renvoyés vers les Dreamina US Terms of Service ; ajouter region=US à l'URL renvoie quand même la version générale.

Clauses 2. Accepting these Terms ; 7. Intellectual Property Rights. Conditions de Seedream (ByteDance), version du 22 janv. 2026

Les conditions générales (22 janvier 2026) indiquent que les utilisateurs américains relèvent des Dreamina US Terms of Service, introuvables à toute URL publique ; d'après des extraits de résultats de recherche, elles nommeraient des services Free et Premium (Basic, Standard, Advanced) et diraient que vous êtes propriétaire des inputs et des outputs, sans confirmation. Le 2 octobre 2026, l'URL ?store_region=us et sa capture Wayback du 8 septembre 2026 ont toutes deux renvoyé la version générale (du 22 janvier 2026) ; le texte américain ne s'est pas chargé. La même URL ?store_region=us a de nouveau renvoyé la version générale le 15 octobre 2026, et trois chemins supposés des conditions américaines ont renvoyé 404.

non lu. Conditions de Seedream (ByteDance), sans date

vous êtes propriétaire de l'Output généré en réponse à votre Input, et BytePlus ne revendique aucune propriété sur cet Output.

La propriété vaut dans la mesure permise par la loi applicable (AI Terms 2.1). Un usage commercial du résultat suppose de respecter l'Agreement et les lois sur l'étiquetage des contenus d'IA (AI Terms 1.4) ; l'Acceptable Use Policy (30 septembre 2026) impose des mentions indiquant que le contenu est généré par IA, interdit de supprimer ou de masquer les étiquettes ajoutées par le service, et proscrit la publicité non sollicitée ainsi que la publicité déguisée au regard des lois applicables, comme les publicités de paris et de jeux d'argent. L'API ajoute par défaut la mention AI-generated dans le coin inférieur droit (`watermark` vaut true par défaut). Les pages consultées ne précisent pas si Seedream sur ModelArk est un BytePlus Model Service ou un Proprietary Model Service soumis aux Model Service Terms propres à un fournisseur (Service Specific Terms, ModelArk 1.1), et aucun document de ce type n'a été trouvé. Les BytePlus Model Services ne sont pas disponibles aux États-Unis (Service Specific Terms, Model Services 2(1)).

General Terms for AI Services 2.1, 1.4 ; Acceptable Use Policy. Conditions de Seedream (ByteDance), version du 28 août 2026

Nous vous cédons par les présentes tous nos droits, titres et intérêts, le cas échéant, sur l'Output.

Clips déjà générés uniquement. Le centre d'aide d'OpenAI indique que les versions web et application de Sora ont été arrêtées le 26 avril 2026 (copie archivée du 19 septembre 2026), et la page des dépréciations donne les modèles Videos API et Sora 2 comme fermés le 24 septembre 2026. Conditions grand public lues sur une copie archivée ; l'API relevait des conditions professionnelles d'OpenAI, qui n'ont pas été lues.

Content: Ownership of content. Conditions de Sora (OpenAI), version du 1 janv. 2026

Tout Basic + Télécharger votre contenu, Retirer le logo Synthesia, AI Video Assistant

D'après la fiche de l'offre : Basic n'indique aucun téléchargement (Télécharger votre contenu commence avec Starter), donc une vidéo Basic ne peut pas quitter Synthesia sous forme de fichier pour une publicité. L'interdiction des avatars de la bibliothèque (stock avatars) dans l'Acceptable Use Policy s'applique à toutes les offres.

Page de tarifs, fiche Starter (les téléchargements commencent avec Starter). Conditions de Synthesia, sans date

Intégrer un Stock Avatar dans un contenu de publicité « promue », « boostée » ou « payante » sur toute plateforme de réseau social ou média similaire, sans le consentement écrit exprès de Synthesia

Les avatars de la bibliothèque sont interdits dans les publicités sociales promues, boostées ou payantes sans le consentement écrit de Synthesia ; les avatars personnalisés exigent le consentement de la personne ; les publicités pour l'alcool, le tabac, le vapotage, les substances psychoactives, les armes à feu, les jeux d'argent, les sex-toys, les services d'escorte ou de rencontres sont interdites. Basic ne permet pas de télécharger les vidéos.

Acceptable Use Policy, Campaigns, Communications & ; Abuse of the Public Interest. Conditions de Synthesia, version du 23 févr. 2024

vous êtes propriétaire de votre Input et de votre Output d'origine, sous réserve des contenus tiers que nous fournissons (par exemple banque d'images, modèles, musiques, avatars), qui peuvent avoir leurs propres conditions de licence.

Vous êtes propriétaire du résultat, mais les contenus de banque d'images, les modèles, les musiques et les avatars qu'il intègre peuvent relever de conditions de licence distinctes, que Tagshop ne publie pas ; les résultats ne peuvent pas servir à entraîner d'autres modèles d'IA.

Clause 7. Conditions de Tagshop AI, version du 15 avr. 2025

vous conservez tous les droits, titres et intérêts sur votre Input et votre Output ;

AI Supplementary Terms > ; Ownership and License Grant. Conditions de The Brief (anciennement Creatopy), version du 1 oct. 2025

Votre utilisation des outils GenAI de TikTok sera régie par les conditions Creative GenAI de TikTok.

Les conditions Creative GenAI qui s'appliquent sont derrière une connexion TikTok Ads (une capture d'archive du 15 septembre 2026 tombe elle aussi sur la page de connexion) : rien ici ne vient donc des conditions. Le centre d'aide de TikTok indique que les vidéos exportées peuvent être téléchargées sur votre ordinateur ou synchronisées avec Ads Manager ; savoir si les vidéos téléchargées peuvent être diffusées sur d'autres plateformes dépend de conditions non lues.

TikTok for Business blog footer. Conditions de TikTok Symphony Creative Studio, version du 22 juin 2026

Utiliser nos Services à toute fin commerciale, y compris pour la publicité, si vous êtes un Free User.

Prohibited Uses of the Services. Conditions de Topview, version du 9 sept. 2026

Publicités pour des dispositifs ou services médicaux ou des produits pharmaceutiques sans notre approbation écrite préalable.

Le résultat peut servir à toute fin licite, mais les publicités pour des produits pharmaceutiques, des dispositifs médicaux ou des services médicaux, ainsi que les publicités politiques, exigent l'approbation écrite préalable de Topview.

Prohibited Uses (Pharmaceuticals). Conditions de Topview, version du 9 sept. 2026

Publicités pour des dispositifs ou services médicaux ou des produits pharmaceutiques sans notre approbation écrite préalable.

Le résultat peut servir à toute fin licite, mais les publicités pour des produits pharmaceutiques, des dispositifs médicaux ou des services médicaux, ainsi que les publicités politiques, exigent l'approbation écrite préalable de Topview.

Prohibited Uses (Pharmaceuticals). Conditions de Topview, version du 9 sept. 2026

Publicités pour des dispositifs ou services médicaux ou des produits pharmaceutiques sans notre approbation écrite préalable.

Le résultat peut servir à toute fin licite, mais les publicités pour des produits pharmaceutiques, des dispositifs médicaux ou des services médicaux, ainsi que les publicités politiques, exigent l'approbation écrite préalable de Topview.

Prohibited Uses (Pharmaceuticals). Conditions de Topview, version du 9 sept. 2026

Publicités pour des dispositifs ou services médicaux ou des produits pharmaceutiques sans notre approbation écrite préalable.

Le résultat peut servir à toute fin licite, mais les publicités pour des produits pharmaceutiques, des dispositifs médicaux ou des services médicaux, ainsi que les publicités politiques, exigent l'approbation écrite préalable de Topview.

Prohibited Uses (Pharmaceuticals). Conditions de Topview, version du 9 sept. 2026

Publicités pour des dispositifs ou services médicaux ou des produits pharmaceutiques sans notre approbation écrite préalable.

Le résultat peut servir à toute fin licite, mais les publicités pour des produits pharmaceutiques, des dispositifs médicaux ou des services médicaux, ainsi que les publicités politiques, exigent l'approbation écrite préalable de Topview.

Prohibited Uses (Pharmaceuticals). Conditions de Topview, version du 9 sept. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

La licence de l'art. 3 pour accéder à Vidu et l'utiliser est personnelle et non commerciale pour les utilisateurs non payants : réaliser des publicités avec le service n'y entre pas. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez ; la FAQ de la page de tarifs indique que les outputs gratuits n'ouvrent aucun droit commercial.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

L'art. 3 étend aux utilisateurs payants la licence pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins commerciales. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez, et la concession de l'art. 3 couvre l'usage commercial du service. La FAQ de la page de tarifs limite l'usage payant aux Commercial License Guidelines de Vidu, introuvables ; on ne sait pas si un simple achat de crédits fait de vous un utilisateur payant ; la licence est révocable.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

L'art. 3 étend aux utilisateurs payants la licence pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins commerciales. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez, et la concession de l'art. 3 couvre l'usage commercial du service. La FAQ de la page de tarifs limite l'usage payant aux Commercial License Guidelines de Vidu, introuvables ; on ne sait pas si un simple achat de crédits fait de vous un utilisateur payant ; la licence est révocable.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

L'art. 3 étend aux utilisateurs payants la licence pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins commerciales. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez, et la concession de l'art. 3 couvre l'usage commercial du service. La FAQ de la page de tarifs limite l'usage payant aux Commercial License Guidelines de Vidu, introuvables ; on ne sait pas si un simple achat de crédits fait de vous un utilisateur payant ; la licence est révocable.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

L'art. 3 étend aux utilisateurs payants la licence pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins commerciales. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez, et la concession de l'art. 3 couvre l'usage commercial du service. La FAQ de la page de tarifs limite l'usage payant aux Commercial License Guidelines de Vidu, introuvables ; on ne sait pas si un simple achat de crédits fait de vous un utilisateur payant ; la licence est révocable.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

L'art. 3 étend aux utilisateurs payants la licence pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins commerciales. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez, et la concession de l'art. 3 couvre l'usage commercial du service. La FAQ de la page de tarifs limite l'usage payant aux Commercial License Guidelines de Vidu, introuvables ; on ne sait pas si un simple achat de crédits fait de vous un utilisateur payant ; la licence est révocable.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Vidu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales ; pour les utilisateurs payants, cette licence s'étend à l'usage commercial.

L'art. 3 étend aux utilisateurs payants la licence pour accéder à Vidu et au Contenu Vidu et les utiliser à des fins commerciales. Les conditions rangent les outputs avec le User Content, que vous conservez, et la concession de l'art. 3 couvre l'usage commercial du service. La FAQ de la page de tarifs limite l'usage payant aux Commercial License Guidelines de Vidu, introuvables ; on ne sait pas si un simple achat de crédits fait de vous un utilisateur payant ; la licence est révocable.

Clause 3. Content: Limited License to User. Conditions de Vidu (Shengshu), version du 3 juil. 2026

Sous réserve du respect de nos Conditions, nous vous cédons tous nos droits, titres et intérêts, le cas échéant, sur les Outputs générés à votre demande

Aucune limite commerciale dans les Conditions, qui vous cèdent les Outputs (le cas échéant) ; tout output publié doit indiquer de façon claire et visible qu'il a été généré par IA (III.8(g)(iii)).

III.4 Ownership of User Content ; III.8(g)(iii). Conditions de Wan (Alibaba), version du 6 août 2026

L'API est vendue par Alibaba Cloud selon ses propres conditions de service, qui n'ont pas été lues lors de cette vérification.

non lu. Conditions de Wan (Alibaba), sans date

Les contenus générés par des modèles d'IA via Wireflow vous appartiennent pour un usage personnel et commercial, sous réserve des conditions du fournisseur du modèle d'IA sous-jacent.

L'usage commercial dépend des conditions de chaque fournisseur de modèle sous-jacent, que Wireflow ne présente ni ne renvoie modèle par modèle.

Clauses 5 ; 7. Conditions de Wireflow, version du 18 févr. 2026

nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable, valable dans le monde entier, pour accéder aux Services et au Contenu et les utiliser comme prévu par les présentes Conditions, y compris à des fins commerciales.

L'usage doit respecter la Permitted Use Policy, qui interdit les campagnes politiques, les jeux d'argent réel, les prêts sur salaire et les faux engagements, comme les faux avis. La licence de Zeely sur les contenus de banque d'images intégrés aux résultats est révocable.

Clause 8.2 ; Permitted Use Policy (a), (g). Conditions de Zeely, version du 18 sept. 2026